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25 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Gendarmerie de Die. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1902-1941

Cote

4 N 210

Résultat n°2

Tribunal de Die. - Réparations, aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1894-1938

Cote

4 N 194

Résultat n°3

Sous-préfecture de Montélimar. - Réparations, aménagement, entretien.

Date

1900-1940

Cote

4 N 192

Résultat n°4

Gendarmerie de Séderon. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1887-1939

Cote

4 N 238

Résultat n°5

Gendarmerie de Pierrelatte. - Réparation, construction d'une annexe, aménagement, entretien.

Date

1897-1939

Cote

4 N 226

Résultat n°6

Gendarmerie de Buis les Baronnies. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1905-1940

Cote

4 N 206

Résultat n°7

Gendarmerie de Saint Auban. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1897-1940

Cote

4 N 232

Résultat n°8

Place de Valence. - Déclaration pour contribution patriotique des habitants de La Motte-de-Galaure : extrait de registre de délibérations signé notamment par Florimont de Fay, comte de Maubourg (1789). Remparts, évolution des servitudes militaires et démolition : correspondance, extrait de registre de délibérations (an VIII-1849). Citadelle et place forte, travaux d'entretien : décret impérial, correspondance, affiche (an XIII-1830). Ecole d'artillerie, projet d'établissement : mémoires, correspondance (an IX). Casernes et bâtiments militaires, travaux et extension : état nominatif, correspondance, délibération, procès-verbaux d'adjudication de travaux, conventions (1806-1875).

Date

1789-1875

Cote

2 R 248

Résultat n°9

Casernes de Montélimar. - Remise des bâtiments dépendants du service du génie à la ville : état nominatif, état de situation, état des immeubles, correspondance, extrait de délibération (an X-1810). Mise à disposition de lits : correspondance (1817). Extension du casernement : convention entre le département de la Guerre et la ville, correspondance, arrêtés d'expropriation fixant les sommes à offrir, tableau des dépenses à effectuer, plan parcellaire en couleur des terrains à acquérir, actes adjudicataires, documents relatifs à l'emprunt à contracter (1874-1878). Agrandissement du magasin de munitions de la caserne Saint-Martin : dossier d'acquisition d'un terrain, correspondance, acte de vente (1893-1894). Travaux d'extension : correspondance (1901). Entretien des bâtiments : correspondance relative à l'entrepreneur des bâtiments parti sans laisser d'adresse (1908-1911).

Date

an X-1911

Cote

2 R 245

Résultat n°10

Gendarmerie de Bourg de Péage. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1904-1941

Cote

4 N 205

Résultat n°11

Gendarmerie de Saint-Nazaire-en-Royans. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1886-1938

Cote

4 N 235

Résultat n°12

Gendarmerie de Tain-l'Hermitage. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1902-1939

Cote

4 N 240

Résultat n°13

Prison de Nyons,- Réparations, aménagement, entretien.

Date

1899-1928

Cote

4 N 200

Résultat n°14

Gendarmerie de Chabeuil. - Construction, aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1898-1940

Cote

4 N 207

Résultat n°15

Gendarmerie de Livron. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1909-1940

Cote

4 N 218

Résultat n°16

Bâtiments militaires des places de Valence, Montélimar, Romans et Tournon. - Travaux d'entretien et de défense du territoire.

Date

-

Cote

2 R 242

Résultat n°17

Travaux d'entretien et de réparations.

Date

1910-1920

Cote

4 N 17

Résultat n°18

Gendarmerie de Saint-Donat. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1902-1940

Cote

4 N 233

Résultat n°19

Gendarmerie de la Motte-Chalancon. - Aménagement, entretien, bail à loyer.

Date

1900-1941

Cote

4 N 217

Résultat n°20

Gendarmerie de Montélimar. - Construction, aménagement et entretien.

Date

1884-1941

Cote

4 N 223