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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Saoû à Tain.
Cote
5 K 289
 Date
1831-1935
 Lieu
SAOÛ - - Élections municipales. Annulation des élections, SAVASSE - - Élections municipales. Annulation des élections, SOLÉRIEUX - - Élections municipales. Réclamations, SOUSPIERRE - - Élections municipales. Annulation des élections, SUZE-LA-ROUSSE - - Élections municipales. Annulation des élections, TAIN - - Élections municipales. Réclamations
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Saoû à Tain.
Résultat n°2

1865-1919 Saint-Paul-Trois-Châteaux à Teyssières.
Cote
5 K 174
 Date
1865-1919
 Lieu
SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-RESTITUT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-SAUVEUR-EN-DIOIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, SAINT-SAUVEUR-EN-DIOIS - - Élections municipales. Attribution de voix, SAINT-SAUVEUR-GOUVERNET - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-THOMAS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-VALLIER - - Élections municipales. Attribution de voix, SAOÛ - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAULCE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SÉDERON - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SÉDERON - - Élections municipales. Annulation des élections. Protestation contre des demandes en annulation des élections, SOLÉRIEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SOUSPIERRE - - Élections municipales. Annulation des élections, SUZE-LA-ROUSSE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SUZE-SUR-CREST - - Élections municipales. Annulation de bulletins, TAIN - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, TAIN - - Élections municipales. Protestation contre la validation de l'élection d'un conseiller municipal, TAIN - - Élections municipales. Requête contre une déclaration de démission de conseillers municipaux, TAULIGNAN - - Élections municipales. Annulation de l'élection de trois conseillers municipaux, TAULIGNAN - - Élections municipales. Déclaration des conseillers municipaux élus, TAULIGNAN - - Élections municipales. Validité de bulletins, TERSANNE - - Élections municipales. Proclamation de l'élection de 2 candidats, TERSANNE - - Élections municipales. Double vote d'un électeur, TEYSSIÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, TEYSSIÈRES - - Élections municipales. Bulletins litigieux, TEYSSIÈRES - - Élections municipales. Annulation des élections
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • 1865-1919 Saint-Paul-Trois-Châteaux à Teyssières.