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  • 1

    Année 1999, 2000 (12 et 17 avril).

    Date

    2000

    Cote

    2881 W 66

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Réalisation et suivi des programmes départementaux...
    • Année 1999, 2000 (12 et 17 avril).

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 2

    Terrains appartenant au syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD) sur la commune de Pierrelatte, acquisition. - Rencontre avec M. Rossignol, président du Syndicat des Portes de Provence le 9 février 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2969 W 33

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Réunions et visites du directeur général des services...
    • Terrains appartenant au syndicat mixte d'aménagement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  • 3

    Rencontre de 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2969 W 141

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Relations avec les services de l'Etat en Drôme.
    • Rencontres et réunions avec M. Yves Husson, secrétaire...
    • Rencontre de 2003.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  • 4

    Année 2001, 2002 (16 mai et 30 octobre).

    Date

    2002

    Cote

    2881 W 68

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Réalisation et suivi des programmes départementaux...
    • Année 2001, 2002 (16 mai et 30 octobre).

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 5

    Rencontre avec M. Albiges, directeur de la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) le 18 octobre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2969 W 28

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Réunions et visites du directeur général des services...
    • Rencontre avec M. Albiges, directeur de la direction...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  • 6

    Année 1998, 1999 (février et avril).

    Date

    1999

    Cote

    2881 W 65

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Réalisation et suivi des programmes départementaux...
    • Année 1998, 1999 (février et avril).

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 7

    Année 1997, 1998 (mai).

    Date

    1998

    Cote

    2881 W 63

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Réalisation et suivi des programmes départementaux...
    • Année 1997, 1998 (mai).

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 8

    Programme 2000

    Date

    1997-2001

    Cote

    2881 W 57

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Mise en œuvre :
    • Programme 2000

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 9

    Etablissement :

    Date

    1991-1996

    Cote

    2881 W 51

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Etablissement :

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 10

    Programme 1993

    Date

    1993-1995

    Cote

    2881 W 52

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Mise en œuvre :
    • Programme 1993

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 11

    Année 2002, 2003 (19 juin).

    Date

    2003

    Cote

    2881 W 69

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Réalisation et suivi des programmes départementaux...
    • Année 2002, 2003 (19 juin).

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 12

    Programme 1997

    Date

    1997-1998

    Cote

    2881 W 55

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Mise en œuvre :
    • Programme 1997

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 13

    Venue en Drôme de l'Exécutif de Rhône-Alpes le 12 mai 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2969 W 183

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Relations avec la Région Rhône-Alpes.
    • Venue en Drôme de l'Exécutif de Rhône-Alpes le 12 mai...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  • 14

    Programmes de 1995 et 1996, reprise en 2001.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2881 W 59

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Mise en œuvre :
    • Programmes de 1995 et 1996, reprise en 2001.

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 15

    Année 2000, 2001 (15 mai).

    Date

    2001

    Cote

    2881 W 67

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Réalisation et suivi des programmes départementaux...
    • Année 2000, 2001 (15 mai).

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 16

    Année 1993, 1994 (21 mars).

    Date

    1994

    Cote

    2881 W 60

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Réalisation et suivi des programmes départementaux...
    • Année 1993, 1994 (21 mars).

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 17

    Année 1995, 1996 (6 mars).

    Date

    1996

    Cote

    2881 W 61

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Réalisation et suivi des programmes départementaux...
    • Année 1995, 1996 (6 mars).

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 18

    Programme 1995

    Date

    1995-1996

    Cote

    2881 W 53

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Mise en œuvre :
    • Programme 1995

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 19

    Année 2003, 2004 (16 et 30 juin).

    Date

    2004

    Cote

    2881 W 70

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Réalisation et suivi des programmes départementaux...
    • Année 2003, 2004 (16 et 30 juin).

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 20

    Programme 2001

    Date

    2000-2001

    Cote

    2881 W 58

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Mise en œuvre :
    • Programme 2001

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 21

    Bilans des programmes de 1992 à 1997, 1998.

    Date

    1992-1998

    Cote

    2881 W 64

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Réalisation et suivi des programmes départementaux...
    • Bilans des programmes de 1992 à 1997, 1998.

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 22

    Année 2004, 2005 (23 juin).

    Date

    2005

    Cote

    2881 W 71

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Réalisation et suivi des programmes départementaux...
    • Année 2004, 2005 (23 juin).

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 23

    Année 1996 (octobre 1996 - 11 juin 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2881 W 62

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Réalisation et suivi des programmes départementaux...
    • Année 1996 (octobre 1996 - 11 juin 1997).

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 24

    Programme 1996

    Date

    1996-1997

    Cote

    2881 W 54

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Mise en œuvre :
    • Programme 1996

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 25

    Programme 1998

    Date

    1997-1998

    Cote

    2881 W 56

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Travaux de mise en conformité des périmètres de protection...
    • Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement...
    • Conventions.
    • Mise en œuvre :
    • Programme 1998

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)