SMARD - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Année 1999, 2000 (12 et 17 avril).	Cote 2881 W 66	Date 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction... Aide aux collectivités territoriales aux collectivités... Travaux de mise en conformité des périmètres de protection... Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement... Conventions. Réalisation et suivi des programmes départementaux... Année 1999, 2000 (12 et 17 avril).
2	Terrains appartenant au syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD) sur la commune de Pierrelatte, acquisition. - Rencontre avec M. Rossignol, président du Syndicat des Portes de Provence le 9 février 2006.	Cote 2969 W 33	Date 2006	Lieu Pierrelatte (commune)	Type de document -
	Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale... Direction générale des services. Réunions et visites du directeur général des services... Terrains appartenant au syndicat mixte d'aménagement...
3	Rencontre de 2003.	Cote 2969 W 141	Date 2003	Lieu Poët-en-Percip, Grands Goulets	Type de document -
	Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale... Direction générale des services. Relations avec les services de l'Etat en Drôme. Rencontres et réunions avec M. Yves Husson, secrétaire... Rencontre de 2003.
4	Année 2001, 2002 (16 mai et 30 octobre).	Cote 2881 W 68	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction... Aide aux collectivités territoriales aux collectivités... Travaux de mise en conformité des périmètres de protection... Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement... Conventions. Réalisation et suivi des programmes départementaux... Année 2001, 2002 (16 mai et 30 octobre).
5	Rencontre avec M. Albiges, directeur de la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) le 18 octobre 2005.	Cote 2969 W 28	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale... Direction générale des services. Réunions et visites du directeur général des services... Rencontre avec M. Albiges, directeur de la direction...
6	Année 1998, 1999 (février et avril).	Cote 2881 W 65	Date 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction... Aide aux collectivités territoriales aux collectivités... Travaux de mise en conformité des périmètres de protection... Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement... Conventions. Réalisation et suivi des programmes départementaux... Année 1998, 1999 (février et avril).
7	Année 1997, 1998 (mai).	Cote 2881 W 63	Date 1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction... Aide aux collectivités territoriales aux collectivités... Travaux de mise en conformité des périmètres de protection... Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement... Conventions. Réalisation et suivi des programmes départementaux... Année 1997, 1998 (mai).
8	Programme 2000	Cote 2881 W 57	Date 1997-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction... Aide aux collectivités territoriales aux collectivités... Travaux de mise en conformité des périmètres de protection... Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement... Conventions. Mise en œuvre : Programme 2000
9	Etablissement :	Cote 2881 W 51	Date 1991-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction... Aide aux collectivités territoriales aux collectivités... Travaux de mise en conformité des périmètres de protection... Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement... Conventions. Etablissement :
10	Programme 1993	Cote 2881 W 52	Date 1993-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction... Aide aux collectivités territoriales aux collectivités... Travaux de mise en conformité des périmètres de protection... Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement... Conventions. Mise en œuvre : Programme 1993
11	Année 2002, 2003 (19 juin).	Cote 2881 W 69	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction... Aide aux collectivités territoriales aux collectivités... Travaux de mise en conformité des périmètres de protection... Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement... Conventions. Réalisation et suivi des programmes départementaux... Année 2002, 2003 (19 juin).
12	Programme 1997	Cote 2881 W 55	Date 1997-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction... Aide aux collectivités territoriales aux collectivités... Travaux de mise en conformité des périmètres de protection... Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement... Conventions. Mise en œuvre : Programme 1997
13	Venue en Drôme de l'Exécutif de Rhône-Alpes le 12 mai 1999.	Cote 2969 W 183	Date 1999	Lieu Drôme (département), Marsanne, Saint-Uze, Grands-Goulets, Diois, Romans, Tricastin, Vallée du Rhône, Valence	Type de document -
	Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale... Direction générale des services. Relations avec la Région Rhône-Alpes. Venue en Drôme de l'Exécutif de Rhône-Alpes le 12 mai...
14	Programmes de 1995 et 1996, reprise en 2001.	Cote 2881 W 59	Date 2001-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction... Aide aux collectivités territoriales aux collectivités... Travaux de mise en conformité des périmètres de protection... Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement... Conventions. Mise en œuvre : Programmes de 1995 et 1996, reprise en 2001.
15	Année 2000, 2001 (15 mai).	Cote 2881 W 67	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction... Aide aux collectivités territoriales aux collectivités... Travaux de mise en conformité des périmètres de protection... Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement... Conventions. Réalisation et suivi des programmes départementaux... Année 2000, 2001 (15 mai).
16	Année 1993, 1994 (21 mars).	Cote 2881 W 60	Date 1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction... Aide aux collectivités territoriales aux collectivités... Travaux de mise en conformité des périmètres de protection... Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement... Conventions. Réalisation et suivi des programmes départementaux... Année 1993, 1994 (21 mars).
17	Année 1995, 1996 (6 mars).	Cote 2881 W 61	Date 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction... Aide aux collectivités territoriales aux collectivités... Travaux de mise en conformité des périmètres de protection... Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement... Conventions. Réalisation et suivi des programmes départementaux... Année 1995, 1996 (6 mars).
18	Programme 1995	Cote 2881 W 53	Date 1995-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction... Aide aux collectivités territoriales aux collectivités... Travaux de mise en conformité des périmètres de protection... Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement... Conventions. Mise en œuvre : Programme 1995
19	Année 2003, 2004 (16 et 30 juin).	Cote 2881 W 70	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction... Aide aux collectivités territoriales aux collectivités... Travaux de mise en conformité des périmètres de protection... Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement... Conventions. Réalisation et suivi des programmes départementaux... Année 2003, 2004 (16 et 30 juin).
20	Programme 2001	Cote 2881 W 58	Date 2000-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction... Aide aux collectivités territoriales aux collectivités... Travaux de mise en conformité des périmètres de protection... Suivi et animation par le Syndicat Mixte d'Aménagement... Conventions. Mise en œuvre : Programme 2001

Résultats de la recherche

Année 1999, 2000 (12 et 17 avril).

Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

Terrains appartenant au syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD) sur la commune de Pierrelatte, acquisition. - Rencontre avec M. Rossignol, président du Syndicat des Portes de Provence le 9 février 2006.

Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

Rencontre de 2003.

Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

Année 2001, 2002 (16 mai et 30 octobre).

Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

Rencontre avec M. Albiges, directeur de la direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) le 18 octobre 2005.

Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

Année 1998, 1999 (février et avril).

Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

Année 1997, 1998 (mai).

Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

Programme 2000

Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

Etablissement :

Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

Programme 1993

Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

Année 2002, 2003 (19 juin).

Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

Programme 1997

Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

Venue en Drôme de l'Exécutif de Rhône-Alpes le 12 mai 1999.

Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

Programmes de 1995 et 1996, reprise en 2001.

Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

Année 2000, 2001 (15 mai).

Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

Année 1993, 1994 (21 mars).

Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

Année 1995, 1996 (6 mars).

Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

Programme 1995

Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

Année 2003, 2004 (16 et 30 juin).

Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

Programme 2001

Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...