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82 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Référence interne n°3333, commune de Buis-lès-Baronnies. - Extension du poste "La Palun" pour Mmes BEA. et FAC.
Cote
3093 W 14
 Date
1996-1997
 Lieu
Buis-lès-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°3333, commune de Buis-lès-Baronnies....
Résultat n°2

Référence interne n° 390/06 - 536/06, commune de Livron. - Extension Bta pour la Safer, poste " Brezeme".
Cote
3093 W 33
 Date
2006-2007
 Lieu
Livron
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 390/06 - 536/06, commune de Livron....
Résultat n°3

Référence interne n° 4072/04-4161/04, commune de Châteauneuf-du-Rhône. - Enfouissement poste "village".
Cote
3093 W 40
 Date
2004-2004
 Lieu
Châteauneuf-du-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 4072/04-4161/04, commune de Châteauneuf-du-Rhône....
Résultat n°4

Référence interne n° 137/02-179/02, commune de Glandage. - Extension poste " Grimone" pour le réservoir de Grimone.
Cote
3093 W 32
 Date
2002-2002
 Lieu
Glandage
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 137/02-179/02, commune de Glandage....
Résultat n°5

Référence interne n° 4565, commune de Saint-Michel-sur-Savasse. - Renforcement et extension poste " Seran" pour M. CAR.
Cote
3093 W 23
 Date
1999-1999
 Lieu
Saint-Michel-sur-Savasse
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 4565, commune de Saint-Michel-sur-Savasse....
Résultat n°6

Référence interne n°176/06-218/06, commune de Mirabel-aux-Baronnies. - Création poste " PSSB le grand valat" et renforcement poste" Beaulieu".
Cote
3093 W 50
 Date
2006-2006
 Lieu
Mirabel-aux-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°176/06-218/06, commune de Mirabel-aux-Baronnies....
Résultat n°7

Référence interne n° 07/734-07/826, commune de La Répara -Auriples. - Création poste " H61 verdoyer" liée à l'extension de M. BOU.
Cote
3093 W 60
 Date
2007-2008
 Lieu
La Répara-Auriples
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 07/734-07/826, commune de La Répara...
Résultat n°8

Référence interne n°069/09-336/09, commune de Montbrun-les-Bains. - Extension poste "piquet" pour alimenter un réseau de téléphonie.
Cote
3093 W 67
 Date
2009-2011
 Lieu
Montbrun-les-Bains
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°069/09-336/09, commune de Montbrun-les-Bains....
Résultat n°9

Référence interne n° 450/08-865/08, commune de Grâne. - Extension BT poste "serre charlon" pour Mme PRI, traversée ligne 225 KV.
Cote
3093 W 63
 Date
2008-2009
 Lieu
Grâne
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 450/08-865/08, commune de Grâne....
Résultat n°10

Référence interne n° 5583, commune de Eymeux. - Renforcement poste "les blachères".
Cote
3093 W 29
 Date
2001-2001
 Lieu
Eymeux
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 5583, commune de Eymeux. - Renforcement...
Résultat n°11

Référence interne n° 879/10, commune de Buis-lès-Baronnies. - Création poste " H61 Haut des Jonchiers", renforcement du réseau.
Cote
3093 W 73
 Date
2010-2011
 Lieu
Buis-lès-Baronnies
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 879/10, commune de Buis-lès-Baronnies....
Résultat n°12

Référence interne n°103/09-432/09, commune de Montlaur-en-Diois. - Création poste "H61 Le Jas" , extension BT poste "le moulin" pour une station de pompage.
Cote
3093 W 68
 Date
2009-2009
 Lieu
Montlaur-en-Diois
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°103/09-432/09, commune de Montlaur-en-Diois....
Résultat n°13

Référence interne n° 093/11, commune de Grâne. - Raccordement collectif extérieur pour alimenter un lotissement quartier Sonnerie.
Cote
3093 W 74
 Date
2011-2011
 Lieu
Grâne
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 093/11, commune de Grâne. - Raccordement...
Résultat n°14

Référence interne n°3845, commune de Barbières. - Alimentation et création poste " H61 Les Ducs".
Cote
3093 W 20
 Date
1997-1998
 Lieu
Barbières
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°3845, commune de Barbières. - Alimentation...
Résultat n°15

Référence interne n°2752/05-2795/05, commune de Bourdeaux. - Création poste "Grand quai", renforcement TJ. M. MUL.
Cote
3093 W 46
 Date
2005-2005
 Lieu
Bourdeaux
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°2752/05-2795/05, commune de Bourdeaux....
Résultat n°16

Référence interne n°4009, commune de Glandage. - Alimentation poste "H61 Borne" recours au tribunal administratif.
Cote
3093 W 1
 Date
1975-1976
 Lieu
Glandage
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°4009, commune de Glandage. - Alimentation...
Résultat n°17

Référence interne n°2097, commune de Châteauneuf-du-Rhône. - Alimentation et renforcement du poste "H 61 Demoiselle", renforcement du poste "grand palais", accord amiable après enquête publique.
Cote
3093 W 9
 Date
1994-1995
 Lieu
Châteauneuf-du-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°2097, commune de Châteauneuf-du-Rhône....
Résultat n°18

Référence interne n° 2107/05-2649/05, commune de Vaunaveys-la Rochette. - Extension poste "Sallecru" pour M. PIE.
Cote
3093 W 43
 Date
2005-2005
 Lieu
Vaunaveys-la-Rochette
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 2107/05-2649/05, commune de Vaunaveys-la...
Résultat n°19

Référence interne n°2808, commune d'Arpavon. - Extension BT poste "Notre dame" pour Mme GRA.
Cote
3093 W 13
 Date
1995-1996
 Lieu
Arpavon
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n°2808, commune d'Arpavon. - Extension...
Résultat n°20

Référence interne n° 461/06-07/316-07/714, commune de Chauvac-Laux Montaux. - Création poste " H61 col Chauvac"; Extension BT relais GMS du Conseil général, pas de servitude, accord amiable après enquête.
Cote
3093 W 54
 Date
2006-2007
 Lieu
Chauvac-Laux-Montaux
 Type de document -

  • Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier article 50 avec servitudes.
  • Référence interne n° 461/06-07/316-07/714, commune...