SERVITUDE RADIO ELECTRIQUE

1
Référence interne n°3333, commune de Buis-lès-Baronnies. - Extension du poste "La Palun" pour Mmes BEA. et FAC.

Date

1996-1997

Cote

3093 W 14
- Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier article 50 avec servitudes.
- Référence interne n°3333, commune de Buis-lès-Baronnies....
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
2
Référence interne n° 390/06 - 536/06, commune de Livron. - Extension Bta pour la Safer, poste " Brezeme".

Date

2006-2007

Cote

3093 W 33
- Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier article 50 avec servitudes.
- Référence interne n° 390/06 - 536/06, commune de Livron....
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
3
Référence interne n° 4072/04-4161/04, commune de Châteauneuf-du-Rhône. - Enfouissement poste "village".

Date

2004-2004

Cote

3093 W 40
- Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier article 50 avec servitudes.
- Référence interne n° 4072/04-4161/04, commune de Châteauneuf-du-Rhône....
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
4
Référence interne n° 137/02-179/02, commune de Glandage. - Extension poste " Grimone" pour le réservoir de Grimone.

Date

2002-2002

Cote

3093 W 32
- Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier article 50 avec servitudes.
- Référence interne n° 137/02-179/02, commune de Glandage....
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
5
Référence interne n° 4565, commune de Saint-Michel-sur-Savasse. - Renforcement et extension poste " Seran" pour M. CAR.

Date

1999-1999

Cote

3093 W 23
- Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier article 50 avec servitudes.
- Référence interne n° 4565, commune de Saint-Michel-sur-Savasse....
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
6
Référence interne n°176/06-218/06, commune de Mirabel-aux-Baronnies. - Création poste " PSSB le grand valat" et renforcement poste" Beaulieu".

Date

2006-2006

Cote

3093 W 50
- Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier article 50 avec servitudes.
- Référence interne n°176/06-218/06, commune de Mirabel-aux-Baronnies....
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
7
Référence interne n° 07/734-07/826, commune de La Répara -Auriples. - Création poste " H61 verdoyer" liée à l'extension de M. BOU.

Date

2007-2008

Cote

3093 W 60
- Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier article 50 avec servitudes.
- Référence interne n° 07/734-07/826, commune de La Répara...
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
8
Référence interne n°069/09-336/09, commune de Montbrun-les-Bains. - Extension poste "piquet" pour alimenter un réseau de téléphonie.

Date

2009-2011

Cote

3093 W 67
- Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier article 50 avec servitudes.
- Référence interne n°069/09-336/09, commune de Montbrun-les-Bains....
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
9
Référence interne n° 450/08-865/08, commune de Grâne. - Extension BT poste "serre charlon" pour Mme PRI, traversée ligne 225 KV.

Date

2008-2009

Cote

3093 W 63
- Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier article 50 avec servitudes.
- Référence interne n° 450/08-865/08, commune de Grâne....
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
10
Référence interne n° 5583, commune de Eymeux. - Renforcement poste "les blachères".

Date

2001-2001

Cote

3093 W 29
- Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier article 50 avec servitudes.
- Référence interne n° 5583, commune de Eymeux. - Renforcement...
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
11
Référence interne n° 879/10, commune de Buis-lès-Baronnies. - Création poste " H61 Haut des Jonchiers", renforcement du réseau.

Date

2010-2011

Cote

3093 W 73
- Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier article 50 avec servitudes.
- Référence interne n° 879/10, commune de Buis-lès-Baronnies....
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
12
Référence interne n°103/09-432/09, commune de Montlaur-en-Diois. - Création poste "H61 Le Jas" , extension BT poste "le moulin" pour une station de pompage.

Date

2009-2009

Cote

3093 W 68
- Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier article 50 avec servitudes.
- Référence interne n°103/09-432/09, commune de Montlaur-en-Diois....
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
13
Référence interne n° 093/11, commune de Grâne. - Raccordement collectif extérieur pour alimenter un lotissement quartier Sonnerie.

Date

2011-2011

Cote

3093 W 74
- Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier article 50 avec servitudes.
- Référence interne n° 093/11, commune de Grâne. - Raccordement...
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
14
Référence interne n°3845, commune de Barbières. - Alimentation et création poste " H61 Les Ducs".

Date

1997-1998

Cote

3093 W 20
- Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier article 50 avec servitudes.
- Référence interne n°3845, commune de Barbières. - Alimentation...
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
15
Référence interne n°2752/05-2795/05, commune de Bourdeaux. - Création poste "Grand quai", renforcement TJ. M. MUL.

Date

2005-2005

Cote

3093 W 46
- Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier article 50 avec servitudes.
- Référence interne n°2752/05-2795/05, commune de Bourdeaux....
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
16
Référence interne n°4009, commune de Glandage. - Alimentation poste "H61 Borne" recours au tribunal administratif.

Date

1975-1976

Cote

3093 W 1
- Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier article 50 avec servitudes.
- Référence interne n°4009, commune de Glandage. - Alimentation...
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
17
Référence interne n°2097, commune de Châteauneuf-du-Rhône. - Alimentation et renforcement du poste "H 61 Demoiselle", renforcement du poste "grand palais", accord amiable après enquête publique.

Date

1994-1995

Cote

3093 W 9
- Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier article 50 avec servitudes.
- Référence interne n°2097, commune de Châteauneuf-du-Rhône....
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
18
Référence interne n° 2107/05-2649/05, commune de Vaunaveys-la Rochette. - Extension poste "Sallecru" pour M. PIE.

Date

2005-2005

Cote

3093 W 43
- Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier article 50 avec servitudes.
- Référence interne n° 2107/05-2649/05, commune de Vaunaveys-la...
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
19
Référence interne n°2808, commune d'Arpavon. - Extension BT poste "Notre dame" pour Mme GRA.

Date

1995-1996

Cote

3093 W 13
- Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier article 50 avec servitudes.
- Référence interne n°2808, commune d'Arpavon. - Extension...
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement
20
Référence interne n° 461/06-07/316-07/714, commune de Chauvac-Laux Montaux. - Création poste " H61 col Chauvac"; Extension BT relais GMS du Conseil général, pas de servitude, accord amiable après enquête.

Date

2006-2007

Cote

3093 W 54
- Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...
- Dossier article 50 avec servitudes.
- Référence interne n° 461/06-07/316-07/714, commune...
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement

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Référence interne n°3333, commune de Buis-lès-Baronnies. - Extension du poste "La Palun" pour Mmes BEA. et FAC.

Date

Cote

Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

Producteur :

Référence interne n° 390/06 - 536/06, commune de Livron. - Extension Bta pour la Safer, poste " Brezeme".

Date

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Producteur :

Référence interne n° 4072/04-4161/04, commune de Châteauneuf-du-Rhône. - Enfouissement poste "village".

Date

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Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

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Référence interne n° 137/02-179/02, commune de Glandage. - Extension poste " Grimone" pour le réservoir de Grimone.

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Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

Producteur :

Référence interne n° 4565, commune de Saint-Michel-sur-Savasse. - Renforcement et extension poste " Seran" pour M. CAR.

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Producteur :

Référence interne n°176/06-218/06, commune de Mirabel-aux-Baronnies. - Création poste " PSSB le grand valat" et renforcement poste" Beaulieu".

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Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

Producteur :

Référence interne n° 07/734-07/826, commune de La Répara -Auriples. - Création poste " H61 verdoyer" liée à l'extension de M. BOU.

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Producteur :

Référence interne n°069/09-336/09, commune de Montbrun-les-Bains. - Extension poste "piquet" pour alimenter un réseau de téléphonie.

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Cote

Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

Producteur :

Référence interne n° 450/08-865/08, commune de Grâne. - Extension BT poste "serre charlon" pour Mme PRI, traversée ligne 225 KV.

Date

Cote

Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

Producteur :

Référence interne n° 5583, commune de Eymeux. - Renforcement poste "les blachères".

Date

Cote

Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

Producteur :

Référence interne n° 879/10, commune de Buis-lès-Baronnies. - Création poste " H61 Haut des Jonchiers", renforcement du réseau.

Date

Cote

Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

Producteur :

Référence interne n°103/09-432/09, commune de Montlaur-en-Diois. - Création poste "H61 Le Jas" , extension BT poste "le moulin" pour une station de pompage.

Date

Cote

Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

Producteur :

Référence interne n° 093/11, commune de Grâne. - Raccordement collectif extérieur pour alimenter un lotissement quartier Sonnerie.

Date

Cote

Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

Producteur :

Référence interne n°3845, commune de Barbières. - Alimentation et création poste " H61 Les Ducs".

Date

Cote

Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

Producteur :

Référence interne n°2752/05-2795/05, commune de Bourdeaux. - Création poste "Grand quai", renforcement TJ. M. MUL.

Date

Cote

Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...

Producteur :

Référence interne n°4009, commune de Glandage. - Alimentation poste "H61 Borne" recours au tribunal administratif.

Date

Cote

Contexte : 3093 W - Direction départementale des Territoires,...