SEJOUR DES ETRANGERS

1
États récapitulatifs pour le département.

Date

1927-1936

Cote

4 M 543
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Recensements annuels.
- États numériques par nationalité des étrangers résidant...
- États récapitulatifs pour le département.
2
États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers du département, rapports des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, correspondance.

Date

1897-1906

Cote

4 M 554
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Main d'œuvre étrangère.
- États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers...
3
Autorisations de déplacement.

Date

1939

Cote

1 Z 145
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Affaires générales.
- Autorisations de déplacement.
4
Giacomin - Hueyghe

Cote

4 M 573
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Réglementation du séjour des étrangers.
- Cartes d'identité.
- Demande de carte d'identité.
- Giacomin - Hueyghe
5
Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.

Cote

4 M 514
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Situation dans les communes. Surveillance, mouvements...
- Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.
6
1939 (avril-juillet).

Date

1939 (avril)-1939 (juillet)

Cote

1 Z 147
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Affaires générales.
- Hébergement, rapprochement de famille, recherche de...
- 1939 (avril-juillet).
7
Polonais. Instructions et organisation : textes officiels, formulaires vierges, cas particuliers, relevés numériques, affiches, correspondance. Dénombrement des individus bénéficiaires du droit d'asile : fiches individuelles. Passage devant le conseil de révision (concerne aussi les polonais recensés dans le Vaucluse et en Ardèche) : procès-verbaux des opérations, relevé numériques, listes d'appels. Enquête dans les communes au sujet du recensement complémentaire : réponses des maires, correspondance.

Cote

4 M 614
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Réglementation du séjour des étrangers.
- Droit d'asile.
- Recensement militaire et révision des étrangers.
- Polonais. Instructions et organisation : textes officiels,...
8
1893-1894

Cote

4 M 523
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Situation du département et par arrondissement : états...
- 1893-1894
9
Sutter - Tschall

Cote

4 M 495
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Pièces individuelles. Contrôle, surveillance, mutations,...
- Sutter - Tschall
10
Situations particulières. Enquêtes administratives et requêtes des réfugiés.

Date

1939

Cote

1 Z 144
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Affaires générales.
- Situations particulières. Enquêtes administratives...
11
Gobbo - Lunardon

Cote

4 M 608
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Réglementation du séjour des étrangers.
- Droit d'asile.
- Dénombrement des étrangers bénéficiaires du droit d'asile.
- Classement par ordre alphabétique de patronyme.
- Gobbo - Lunardon
12
Italiens (deux registres).

Cote

4 M 532-533
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Déclarations de résidence.
- États nominatifs par nationalité des étrangers exerçant...
- Italiens (deux registres).
13
1939-1941 (décembre 1939-janvier 1941).

Date

1939 (décembre)-1941 (janvier).

Cote

1 Z 149
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Affaires générales.
- Hébergement, rapprochement de famille, recherche de...
- 1939-1941 (décembre 1939-janvier 1941).
14
[1893-1919]

Date

[1893-1919]

Cote

4 M 540
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Mouvements des étrangers.
- État nominatif des étrangers résidant dans les communes...
- [1893-1919]
15
1888-1892

Cote

4 M 522
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Situation du département et par arrondissement : états...
- 1888-1892
16
Hadj-Agobian Kursner

Cote

4 M 587
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Réglementation du séjour des étrangers.
- Cartes d'identité.
- Dossiers individuels de première demande ou de renouvellement...
- Hadj-Agobian Kursner
17
Micha -Nullo

Cote

4 M 576
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Réglementation du séjour des étrangers.
- Cartes d'identité.
- Demande de carte d'identité.
- Micha -Nullo
18
Serrel - Sturny

Cote

4 M 494
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Pièces individuelles. Contrôle, surveillance, mutations,...
- Serrel - Sturny
19
Situation numérique mensuelle des entrées et sorties des étrangers pour le département (répartition par nationalité.)

Date

1896-1919

Cote

4 M 541
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Statistiques, états nominatifs.
- Mouvements des étrangers.
- Situation numérique mensuelle des entrées et sorties...
20
Tchèques. Enquête dans les communes au sujet du recensement complémentaire : réponses des maires, listes, correspondance (1939-1940). Instructions : textes officiels, formulaires vierges, affiche, correspondance (1940).

Date

1939-1940

Cote

4 M 613
- Contexte : 4 M - Police
- Sûreté générale.
- Police des étrangers.
- Réglementation du séjour des étrangers.
- Droit d'asile.
- Recensement militaire et révision des étrangers.
- Tchèques. Enquête dans les communes au sujet du recensement...

Résultats de la recherche

États récapitulatifs pour le département.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers du département, rapports des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Autorisations de déplacement.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Giacomin - Hueyghe

Cote

Contexte : 4 M - Police

Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.

Cote

Contexte : 4 M - Police

1939 (avril-juillet).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Cote

Contexte : 4 M - Police

1893-1894

Cote

Contexte : 4 M - Police

Sutter - Tschall

Cote

Contexte : 4 M - Police

Situations particulières.  Enquêtes administratives et requêtes des réfugiés.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Gobbo - Lunardon

Cote

Contexte : 4 M - Police

Italiens (deux registres).

Cote

Contexte : 4 M - Police

1939-1941 (décembre 1939-janvier 1941).

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

[1893-1919]

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

1888-1892

Cote

Contexte : 4 M - Police

Hadj-Agobian Kursner

Cote

Contexte : 4 M - Police

Micha -Nullo

Cote

Contexte : 4 M - Police

Serrel - Sturny

Cote

Contexte : 4 M - Police

Situation numérique mensuelle des entrées et sorties des étrangers pour le département (répartition par nationalité.)

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Tchèques. Enquête dans les communes au sujet du recensement complémentaire : réponses des maires, listes, correspondance (1939-1940). Instructions : textes officiels, formulaires vierges, affiche, correspondance (1940).

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Situations particulières. Enquêtes administratives et requêtes des réfugiés.