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159 résultats

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  1. Résultat n°1

    États récapitulatifs pour le département.

    Date

    1927-1936

    Cote

    4 M 543

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Recensements annuels.
    • États numériques par nationalité des étrangers résidant...
    • États récapitulatifs pour le département.
  2. Résultat n°2

    États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers du département, rapports des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, correspondance.

    Date

    1897-1906

    Cote

    4 M 554

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Main d'œuvre étrangère.
    • États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers...
  3. Résultat n°3

    Autorisations de déplacement.

    Date

    1939

    Cote

    1 Z 145

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Affaires générales.
    • Autorisations de déplacement.
  4. Résultat n°4

    Giacomin - Hueyghe

    Cote

    4 M 573

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Cartes d'identité.
    • Demande de carte d'identité.
    • Giacomin - Hueyghe
  5. Résultat n°5

    Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.

    Cote

    4 M 514

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Situation dans les communes. – Surveillance, mouvements...
    • Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.
  6. Résultat n°6

    1939 (avril-juillet).

    Date

    1939 (avril)-1939 (juillet)

    Cote

    1 Z 147

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Affaires générales.
    • Hébergement, rapprochement de famille, recherche de...
    • 1939 (avril-juillet).
  7. Résultat n°7

    Polonais. Instructions et organisation : textes officiels, formulaires vierges, cas particuliers, relevés numériques, affiches, correspondance. Dénombrement des individus bénéficiaires du droit d'asile : fiches individuelles. Passage devant le conseil de révision (concerne aussi les polonais recensés dans le Vaucluse et en Ardèche) : procès-verbaux des opérations, relevé numériques, listes d'appels. Enquête dans les communes au sujet du recensement complémentaire : réponses des maires, correspondance.

    Cote

    4 M 614

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Droit d'asile.
    • Recensement militaire et révision des étrangers.
    • Polonais. Instructions et organisation : textes officiels,...
  8. Résultat n°8

    1893-1894

    Cote

    4 M 523

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Situation du département et par arrondissement : états...
    • 1893-1894
  9. Résultat n°9

    Sutter - Tschall

    Cote

    4 M 495

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Pièces individuelles. – Contrôle, surveillance, mutations,...
    • Sutter - Tschall
  10. Résultat n°10

    Situations particulières. – Enquêtes administratives et requêtes des réfugiés.

    Date

    1939

    Cote

    1 Z 144

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Affaires générales.
    • Situations particulières. – Enquêtes administratives...
  11. Résultat n°11

    Gobbo - Lunardon

    Cote

    4 M 608

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Droit d'asile.
    • Dénombrement des étrangers bénéficiaires du droit d'asile.
    • Classement par ordre alphabétique de patronyme.
    • Gobbo - Lunardon
  12. Résultat n°12

    Italiens (deux registres).

    Cote

    4 M 532-533

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Déclarations de résidence.
    • États nominatifs par nationalité des étrangers exerçant...
    • Italiens (deux registres).
  13. Résultat n°13

    1939-1941 (décembre 1939-janvier 1941).

    Date

    1939 (décembre)-1941 (janvier).

    Cote

    1 Z 149

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Affaires générales.
    • Hébergement, rapprochement de famille, recherche de...
    • 1939-1941 (décembre 1939-janvier 1941).
  14. Résultat n°14

    [1893-1919]

    Date

    [1893-1919]

    Cote

    4 M 540

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Mouvements des étrangers.
    • État nominatif des étrangers résidant dans les communes...
    • [1893-1919]
  15. Résultat n°15

    1888-1892

    Cote

    4 M 522

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Situation du département et par arrondissement : états...
    • 1888-1892
  16. Résultat n°16

    Hadj-Agobian Kursner

    Cote

    4 M 587

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Cartes d'identité.
    • Dossiers individuels de première demande ou de renouvellement...
    • Hadj-Agobian Kursner
  17. Résultat n°17

    Micha -Nullo

    Cote

    4 M 576

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Cartes d'identité.
    • Demande de carte d'identité.
    • Micha -Nullo
  18. Résultat n°18

    Serrel - Sturny

    Cote

    4 M 494

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Pièces individuelles. – Contrôle, surveillance, mutations,...
    • Serrel - Sturny
  19. Résultat n°19

    Situation numérique mensuelle des entrées et sorties des étrangers pour le département (répartition par nationalité.)

    Date

    1896-1919

    Cote

    4 M 541

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Mouvements des étrangers.
    • Situation numérique mensuelle des entrées et sorties...
  20. Résultat n°20

    Tchèques. Enquête dans les communes au sujet du recensement complémentaire : réponses des maires, listes, correspondance (1939-1940). Instructions : textes officiels, formulaires vierges, affiche, correspondance (1940).

    Date

    1939-1940

    Cote

    4 M 613

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Droit d'asile.
    • Recensement militaire et révision des étrangers.
    • Tchèques. Enquête dans les communes au sujet du recensement...