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  • 1

    États récapitulatifs pour le département.

    Date

    1927-1936

    Cote

    4 M 543

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Recensements annuels.
    • États numériques par nationalité des étrangers résidant...
    • États récapitulatifs pour le département.
  • 2

    États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers du département, rapports des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, correspondance.

    Date

    1897-1906

    Cote

    4 M 554

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Main d'œuvre étrangère.
    • États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers...
  • 3

    Autorisations de déplacement.

    Date

    1939

    Cote

    1 Z 145

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Affaires générales.
    • Autorisations de déplacement.
  • 4

    Giacomin - Hueyghe

    Cote

    4 M 573

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Cartes d'identité.
    • Demande de carte d'identité.
    • Giacomin - Hueyghe
  • 5

    Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.

    Cote

    4 M 514

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Situation dans les communes. – Surveillance, mouvements...
    • Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.
  • 6

    1939 (avril-juillet).

    Date

    1939 (avril)-1939 (juillet)

    Cote

    1 Z 147

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Affaires générales.
    • Hébergement, rapprochement de famille, recherche de...
    • 1939 (avril-juillet).
  • 7

    Polonais. Instructions et organisation : textes officiels, formulaires vierges, cas particuliers, relevés numériques, affiches, correspondance. Dénombrement des individus bénéficiaires du droit d'asile : fiches individuelles. Passage devant le conseil de révision (concerne aussi les polonais recensés dans le Vaucluse et en Ardèche) : procès-verbaux des opérations, relevé numériques, listes d'appels. Enquête dans les communes au sujet du recensement complémentaire : réponses des maires, correspondance.

    Cote

    4 M 614

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Droit d'asile.
    • Recensement militaire et révision des étrangers.
    • Polonais. Instructions et organisation : textes officiels,...
  • 8

    1893-1894

    Cote

    4 M 523

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Situation du département et par arrondissement : états...
    • 1893-1894
  • 9

    Sutter - Tschall

    Cote

    4 M 495

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Pièces individuelles. – Contrôle, surveillance, mutations,...
    • Sutter - Tschall
  • 10

    Situations particulières. – Enquêtes administratives et requêtes des réfugiés.

    Date

    1939

    Cote

    1 Z 144

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Affaires générales.
    • Situations particulières. – Enquêtes administratives...
  • 11

    Gobbo - Lunardon

    Cote

    4 M 608

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Droit d'asile.
    • Dénombrement des étrangers bénéficiaires du droit d'asile.
    • Classement par ordre alphabétique de patronyme.
    • Gobbo - Lunardon
  • 12

    Italiens (deux registres).

    Cote

    4 M 532-533

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Déclarations de résidence.
    • États nominatifs par nationalité des étrangers exerçant...
    • Italiens (deux registres).
  • 13

    1939-1941 (décembre 1939-janvier 1941).

    Date

    1939 (décembre)-1941 (janvier).

    Cote

    1 Z 149

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Affaires générales.
    • Hébergement, rapprochement de famille, recherche de...
    • 1939-1941 (décembre 1939-janvier 1941).
  • 14

    [1893-1919]

    Date

    [1893-1919]

    Cote

    4 M 540

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Mouvements des étrangers.
    • État nominatif des étrangers résidant dans les communes...
    • [1893-1919]
  • 15

    1888-1892

    Cote

    4 M 522

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Situation du département et par arrondissement : états...
    • 1888-1892
  • 16

    Hadj-Agobian Kursner

    Cote

    4 M 587

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Cartes d'identité.
    • Dossiers individuels de première demande ou de renouvellement...
    • Hadj-Agobian Kursner
  • 17

    Micha -Nullo

    Cote

    4 M 576

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Cartes d'identité.
    • Demande de carte d'identité.
    • Micha -Nullo
  • 18

    Serrel - Sturny

    Cote

    4 M 494

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Pièces individuelles. – Contrôle, surveillance, mutations,...
    • Serrel - Sturny
  • 19

    Situation numérique mensuelle des entrées et sorties des étrangers pour le département (répartition par nationalité.)

    Date

    1896-1919

    Cote

    4 M 541

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Mouvements des étrangers.
    • Situation numérique mensuelle des entrées et sorties...
  • 20

    Tchèques. Enquête dans les communes au sujet du recensement complémentaire : réponses des maires, listes, correspondance (1939-1940). Instructions : textes officiels, formulaires vierges, affiche, correspondance (1940).

    Date

    1939-1940

    Cote

    4 M 613

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Droit d'asile.
    • Recensement militaire et révision des étrangers.
    • Tchèques. Enquête dans les communes au sujet du recensement...
  • 21

    Cabezas-Silvan - Château

    Cote

    4 M 480

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Pièces individuelles. – Contrôle, surveillance, mutations,...
    • Cabezas-Silvan - Château
  • 22

    Bellmunt-Delàs - Cymer

    Cote

    4 M 606

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Droit d'asile.
    • Dénombrement des étrangers bénéficiaires du droit d'asile.
    • Classement par ordre alphabétique de patronyme.
    • Bellmunt-Delàs - Cymer
  • 23

    Pfitzmann-Rame

    Cote

    4 M 491

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Pièces individuelles. – Contrôle, surveillance, mutations,...
    • Pfitzmann-Rame
  • 24

    Daigger - Dicker

    Cote

    4 M 482

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Pièces individuelles. – Contrôle, surveillance, mutations,...
    • Daigger - Dicker
  • 25

    Visites du sous-préfet dans les centres d’hébergement.

    Date

    1939

    Cote

    1 Z 143

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Affaires générales.
    • Visites du sous-préfet dans les centres d’hébergement.
  • 26

    1917 (contient des états par nationalité pour la commune de Valence).

    Date

    1917

    Cote

    4 M 565

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Permis de séjour. Délivrance.
    • 1917 (contient des états par nationalité pour la commune...
  • 27

    1913

    Date

    1913

    Cote

    4 M 551

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Étrangers suspects, expulsions.
    • Étrangers détenus dans les maisons d'arrêt de la Drôme....
    • 1913
  • 28

    1902-1907, 1914

    Cote

    4 M 503

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Situation dans les communes. – Surveillance, mouvements...
    • Die.
    • 1902-1907, 1914
  • 29

    1899-1901

    Cote

    4 M 519

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Situation dans les communes. – Surveillance, mouvements...
    • Valence.
    • 1899-1901
  • 30

    Alixan - Dieulefit.

    Cote

    4 M 597

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Cartes d'identité.
    • Dossiers individuels de demande de carte d'identité...
    • Alixan - Dieulefit.
  • 31

    1926 (2 octobre) - 1929 (30 juillet)

    Date

    1926 (2 octobre) - 1929 (30 juillet)

    Cote

    4 M 593

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Cartes d'identité.
    • Délivrance des cartes d'identité.
    • 4Entrée par numéro de carte.
    • 1926 (2 octobre) - 1929 (30 juillet)
  • 32

    Répartition par communes.

    Date

    1939

    Cote

    1 Z 154

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Réfugiés espagnols.
    • Hébergement.
    • Répartition par communes.
  • 33

    Compagnie de gendarmerie de la Drôme. Brigades de Beaurières, La Bégude-de-Mazenc, Bourdeaux, Bourg-de-Péage, Buis-les-Baronnies, Chabeuil, La Chapelle-en-Vercors, Châteauneuf-de-Mazenc, Châtillon-en-Diois, Crest.

    Cote

    4 M 535

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Mouvements des étrangers.
    • Mutations des étrangers domiciliés sur le territoire...
    • Compagnie de gendarmerie de la Drôme. Brigades de Beaurières,...
  • 34

    Borgeaud - Busana

    Cote

    4 M 479

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Pièces individuelles. – Contrôle, surveillance, mutations,...
    • Borgeaud - Busana
  • 35

    Bonaldi - Cevenini

    Cote

    4 M 584

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Cartes d'identité.
    • Dossiers individuels de première demande ou de renouvellement...
    • Bonaldi - Cevenini
  • 36

    Pègue (Le) - Plan-de-Baix.

    Cote

    4 M 509

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Situation dans les communes. – Surveillance, mouvements...
    • Pègue (Le) - Plan-de-Baix.
  • 37

    1937

    Date

    1937

    Cote

    4 M 561

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Main d'œuvre étrangère.
    • Enquête sur le nombre d'ouvriers étrangers occupant...
    • Classement par ordre alphabétique des brigades.
    • 1937
  • 38

    Albon - Barsac.

    Cote

    4 M 498

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Situation dans les communes. – Surveillance, mouvements...
    • Albon - Barsac.
  • 39

    1933

    Date

    1933

    Cote

    4 M 557

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Main d'œuvre étrangère.
    • Enquête sur le nombre d'ouvriers étrangers occupant...
    • Classement par mois et par section de gendarmerie.
    • 1933
  • 40

    Tabara - Uséglio

    Cote

    4 M 580

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Réglementation du séjour des étrangers.
    • Cartes d'identité.
    • Demande de carte d'identité.
    • Tabara - Uséglio