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1

États récapitulatifs pour le département.

Date

1927-1936

Cote

4 M 543

2

États nominatifs des étrangers employés dans les chantiers du département, rapports des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, correspondance.

Date

1897-1906

Cote

4 M 554

3

Autorisations de déplacement.

Date

1939

Cote

1 Z 145

4

Giacomin - Hueyghe

Date

-

Cote

4 M 573

5

Saint-Jean-en-Royans - Saint-Nazaire-le-Désert.

Date

-

Cote

4 M 514

6

1939 (avril-juillet).

Date

1939 (avril)-1939 (juillet)

Cote

1 Z 147

7

Polonais. Instructions et organisation : textes officiels, formulaires vierges, cas particuliers, relevés numériques, affiches, correspondance. Dénombrement des individus bénéficiaires du droit d'asile : fiches individuelles. Passage devant le conseil de révision (concerne aussi les polonais recensés dans le Vaucluse et en Ardèche) : procès-verbaux des opérations, relevé numériques, listes d'appels. Enquête dans les communes au sujet du recensement complémentaire : réponses des maires, correspondance.

Date

-

Cote

4 M 614

8

1893-1894

Date

-

Cote

4 M 523

9

Sutter - Tschall

Date

-

Cote

4 M 495

10

Situations particulières. – Enquêtes administratives et requêtes des réfugiés.

Date

1939

Cote

1 Z 144

11

Gobbo - Lunardon

Date

-

Cote

4 M 608

12

Italiens (deux registres).

Date

-

Cote

4 M 532-533

13

1939-1941 (décembre 1939-janvier 1941).

Date

1939 (décembre)-1941 (janvier).

Cote

1 Z 149

14

[1893-1919]

Date

[1893-1919]

Cote

4 M 540

15

1888-1892

Date

-

Cote

4 M 522

16

Hadj-Agobian Kursner

Date

-

Cote

4 M 587

17

Micha -Nullo

Date

-

Cote

4 M 576

18

Serrel - Sturny

Date

-

Cote

4 M 494

19

Situation numérique mensuelle des entrées et sorties des étrangers pour le département (répartition par nationalité.)

Date

1896-1919

Cote

4 M 541

20

Tchèques. Enquête dans les communes au sujet du recensement complémentaire : réponses des maires, listes, correspondance (1939-1940). Instructions : textes officiels, formulaires vierges, affiche, correspondance (1940).

Date

1939-1940

Cote

4 M 613