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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le Rhône.
Cote
5 K 234
 Date
1866-1888
 Lieu
BOURG-LÈS-VALENCE - - Rivières. Rhône : extraction de sable à une distance prohibée, BOURG-LÈS-VALENCE - - Rivières. Rhône : exhaussement du quai, COUCOURDE (LA) - - Rivières. Rhône : établissement d'un remblai sur le fleuve, ÉTOILE - - Rhône : coupe de bois dans le lit du Rhône, MERCUROL - - Rivières. Rhône : endiguement. Dommages à une propriété, SAULCE - - Rivières. Rhône : travaux pour amélioration de la navigation, SAVASSE - - Rivières. Rhône : construction de la digue de la Galée, SAVASSE - - Rivières. Rhône : digue de Derbières, demande d'indemnité, SAVASSE - - Rivières. Rhône : dépôt de débris de chaux provenant d'usine, SAVASSE - - Rivières. Rhône : coupe d'oserais sur le gravier de la Recouvra, SERVES - - Rivières. Rhône : dragages sur le Rhône, SERVES - - Rivières. Rhône : travaux d'amélioration (demande d'indemnité), SERVES - - Rivières. Rhône : remorque des bateaux de la Compagnie Générale de Navigation, Derbières (digue de), Galée (digue de la), Recouvra (la), Rhône (fleuve)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Rivières et canaux.
  • Le Rhône.