SAUREL (legs) - Recherche

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1

Nom de l'inventaire

Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1

Période

1801-1900

1
1901-2000

1

Lieux

VAUNAVEYS - - Fontaines. Établissement de fontaines publiques : rédaction du tracé

1
VENTEROL - - Biens communaux. Promesse de vente d'un immeuble à la commune

1
VENTEROL - - Dons et legs. Legs MAURENT Joseph : possession par la commune des biens

1
VERCHENY - - Affaires communales. Divers travaux pour le compte de la commune

1
VERCHENY - - Fontaines. Travaux d'établissement de fontaines publiques

1
VERCHENY - - Hospice. Soins donnés à un habitant aux frais de la commune

1
VERCHENY - - Mairie. Projet de construction d'une salle de mairie

1
VERCHENY - - Écoles primaires. Projet d'une maison d'école

1
VERCLAUSE - - Biens communaux. Vente d'une parcelle de terrain à la commune

1
VERCLAUSE - - Dons et legs. Legs SAUREL à la commune

1
VERCLAUSE - - Fontaines. Réparations : somme prêtée à la commune

1
VERCLAUSE - - Propriétés. Acte de vente consentie par MAYNAUD Père à son fils

1
VERCLAUSE - - Voirie urbaine. Usurpation de terrain pour agrandissement de la place publique

1
VERCLAUSE - - Écoles primaires. Cession d'immeuble pour construction d'une maison d'école

1
VERCLAUSE - - Écoles primaires. Vente d'immeuble à la commune : construction d'une maison d'école

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Sujets

Administration communale -- Biens communaux -- Acquisitions (1869-1900)

1
Administration communale -- Bâtiments communaux -- Acquisition (1869-1896)

1
Administration communale -- Logement -- Indemnités (1874-1879)

1
Administration communale -- Mairie, hôtel de ville -- Travaux (1868)

1
Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)

1
Eaux -- Fontaines -- Construction (1867-1900)

1
Eaux -- Fontaines -- Travaux (1866-1911)

1
Environnement et cadre de vie -- Droits divers -- Droit de passage ( 1872-1891)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Contestation de propriété (1867-1913)

1
Santé -- Assistance Médicale Gratuite -- Soins donnés à un habitant aux frais de la commune (1866)

1
Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Exécution (1866-1909)

1
Transports -- Chemins vicinaux -- Entretien (1867-1910)

1
Transports -- Voirie urbaine -- Agrandissement de place (1880-1890)

1
Éducation -- Écoles primaires -- Construction (1866-1919)

1
établissement de santé

1

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Collectivités

Aucune valeur disponible

Personnes

MAURENT Joseph (legs)

1
MAYNAUD (vente)

1
SAUREL (legs)

1

Auteurs

Aucune valeur disponible

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Vaunaveys-La-Rochette à Volvent.	Cote 5 K 216	Date 1866-1910	Lieu VAUNAVEYS - - Fontaines. Établissement de fontaines publiques : rédaction du tracé, VENTEROL - - Biens communaux. Promesse de vente d'un immeuble à la commune, VENTEROL - - Dons et legs. Legs MAURENT Joseph : possession par la commune des biens, VERCHENY - - Affaires communales. Divers travaux pour le compte de la commune, VERCHENY - - Écoles primaires. Projet d'une maison d'école, VERCHENY - - Fontaines. Travaux d'établissement de fontaines publiques, VERCHENY - - Hospice. Soins donnés à un habitant aux frais de la commune, VERCHENY - - Mairie. Projet de construction d'une salle de mairie, VERCLAUSE - - Biens communaux. Vente d'une parcelle de terrain à la commune, VERCLAUSE - - Dons et legs. Legs SAUREL à la commune, VERCLAUSE - - Écoles primaires. Cession d'immeuble pour construction d'une maison d'école, VERCLAUSE - - Écoles primaires. Vente d'immeuble à la commune : construction d'une maison d'école, VERCLAUSE - - Fontaines. Réparations : somme prêtée à la commune, VERCLAUSE - - Propriétés. Acte de vente consentie par MAYNAUD Père à son fils, VERCLAUSE - - Voirie urbaine. Usurpation de terrain pour agrandissement de la place publique, VERCOIRAN - - Logement. Demande d'indemnités pour frais de logement, VERCOIRAN - - Routes et chemins. Modification d'un chemin : démolition d'un mur, VILLEFRANCHE - - Écoles primaires. Travaux de construction d'une maison d'école, VILLEFRANCHE - - Fontaines. Canalisation rompue des égouts de fontaines, VILLEFRANCHE - - Propriétés. Jugement relatif à une contestation de propriété, VILLEPERDRIX - - Écoles primaires. Travaux de construction d'une maison d'école, VINSOBRES - - Droits. Impasse : privation de droit de passage, VINSOBRES - - Écoles primaires. Travaux de construction d'un groupe scolaire, VINSOBRES - - Fontaines. Établissement de fontaines publiques, VINSOBRES - - Fontaines. Travaux de conduite d'eau, fournitures de tuyaux, VOLVENT - - Routes et chemins. Travaux d'empierrement d'un chemin vicinal	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Administration communale. Vaunaveys-La-Rochette à Volvent.

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Vaunaveys-La-Rochette à Volvent.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.