SAINTE-EUPHÉMIE - - Moulins. Moulin à farine : saisie par le créancier

Multimédias

Sans

1

Nom de l'inventaire

Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1

Période

1801-1900

1
1901-2000

1

Lieux

MARSAZ - - Église. Construction

1
MONTAUBAN - - Dons et legs. Legs POURROY Mathieu à la fabrique

1
MONTFROC - - Église. Construction du clocher

1
MONTJOUX - - Presbytère. Saisie des biens de J. CHALAS, propriétaire

1
MONTJOYER - - Église. Construction du clocher

1
MONTMIRAL - - Fabrique. M. ROBERT débiteur envers la fabrique

1
MONTOISON - - Dons et legs. Legs TABARDEL : don à la paroisse de Montoison

1
MONTRIGAUD - - Église. Livraison d'une cloche

1
ORIOL-EN-ROYANS - - Successions. Succession FRANCHIONE : demande en paiement à l'Abbé

1
Ouvèze (canal dérivé de l')

1
PEYRINS - - Église. Projet de construction

1
PEYRINS - - Église. Travaux de construction

1
PIERRELATTE - - Écoles primaires. École de filles : demande que l'école soit remise sous la direction des religieuses

1
PLAISIANS - - Dons et legs. Legs BORDEL Étienne : don à la fabrique

1
PONT-DE-L'ISÈRE - - Église. Revendication de propriété

1

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Sujets

Administration communale -- Bâtiments communaux -- Équipement (1867-1902)

1
Administration communale -- Moulin -- Opposition à saisie (1892)

1
Administration communale -- Moulin -- Revendication de propriété (1871-1890)

1
Contributions et formalités -- Hypothèques -- Main-levée (1868-1923)

1
Cultes -- Cures et presbytères -- Propriété (1874-1881)

1
Cultes -- Fabrique -- Comptabilité (1870-1896)

1
Cultes -- Fabrique -- Créances, dettes, contestation sur la gestion (1870-1901)

1
Cultes -- Temple -- Construction (1868-1875)

1
Cultes -- Églises -- Clocher (1873-1901)

1
Cultes -- Églises -- Construction (1867-1902)

1
Cultes -- Églises -- Protection (1865-1904)

1
Cultes -- Églises -- Revendication de propriété (1885-1886)

1
Cultes -- Églises -- Travaux (1873-1909)

1
Justice -- Procès -- Honoraires et frais de justice (1867-1903)

1
Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Annulation (1869-1902)

1

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Collectivités

Aucune valeur disponible

Personnes

BORDEL Étienne (legs)

1
BUISSON épouse THEZIER (legs)

1
CHALAS

1
CHAMPAVIER abbé

1
CHUILON (legs)

1
COMPANG (pasteur)

1
DUC Marie veuve née AUDREVET (legs)

1
FRANCHIONE (succession)

1
GARDON veuve née CORNILLAC (legs)

1
GRAND veuve née BELLE (legs)

1
POUCHON-COLLONGE (legs)

1
POURROY Mathieu (legs)

1
ROBERT

1
TABARDEL (legs)

1

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Auteurs

Aucune valeur disponible

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Marsas à Saint-Laurent-en-Royans.	Cote 5 K 258	Date 1866-1909	Lieu MARSAZ - - Église. Construction, MONTAUBAN - - Dons et legs. Legs POURROY Mathieu à la fabrique, MONTFROC - - Église. Construction du clocher, MONTJOUX - - Presbytère. Saisie des biens de J. CHALAS, propriétaire, MONTJOYER - - Église. Construction du clocher, MONTMIRAL - - Fabrique. M. ROBERT débiteur envers la fabrique, MONTOISON - - Dons et legs. Legs TABARDEL : don à la paroisse de Montoison, MONTRIGAUD - - Église. Livraison d'une cloche, ORIOL-EN-ROYANS - - Successions. Succession FRANCHIONE : demande en paiement à l'Abbé, PEYRINS - - Église. Projet de construction, PEYRINS - - Église. Travaux de construction, PIERRELATTE - - Écoles primaires. École de filles : demande que l'école soit remise sous la direction des religieuses, PLAISIANS - - Dons et legs. Legs BORDEL Étienne : don à la fabrique, POËT-LAVAL (LE) - - Fabrique. Trésorerie de la fabrique, PONT-DE-L'ISÈRE - - Église. Revendication de propriété, ROCHEFORT-SAMSON - - Comptabilité communale. Avances faites à veuve Marie DUC. Demande de remboursement, ROCHEFORT-SAMSON - - Dons et legs. Legs Veuve GRAND née BELLE : don à la fabrique, ROCHEFORT-SAMSON - - Dons et legs. Legs Veuve Marie DUC née AUDREVET, ROCHEFORT-SAMSON - - Église. Exécution de divers travaux, ROMANS - - Dons et legs. Legs POUCHON-COLLONGE : oppositions de la fabrique, ROMEYER - - Temple. Construction : avances faites à la commune, ROTTIER - - Dons et legs. Legs veuve GARDON née CORNILLAC : don à la fabrique, ROYNAC - - Église. Réparation du clocher, SAINT-AVIT - - Église. Construction d'un clocher, SAINT-BARTHÉLEMY-DE-VALS - - Église. Construction, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Dons et legs. Legs BUISSON épouse THEZIER, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Dons et legs. Legs CHUILON : reconstruction de l'église, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Église. Reconstruction, SAINTE-EUPHÉMIE - - Canaux. Canal dérivé de l'Ouvèze faisant fonctionner les usines, SAINTE-EUPHÉMIE - - Procès. Fabrique de Sainte-Euphémie contre le pasteur COMPANG, SAINTE-EUPHÉMIE - - Moulins. Moulin à farine : revendication de propriété, SAINTE-EUPHÉMIE - - Moulins. Moulin à farine : saisie par le créancier, Ouvèze (canal dérivé de l'), Sainte-Euphémie (fabrique)	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Établissements du culte. Marsas à Saint-Laurent-en-Royans.

Résultats de la recherche

Marsas à Saint-Laurent-en-Royans.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.