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    1882-1893

    Cote

    5 K 252

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Chemins de fer.
    • Particuliers contre État (ligne Pierrelatte-Nyons,...
    • 1882-1893