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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Saint-Paul-Trois-Châteaux à Sainte-Jalle.
Cote
5 K 288
 Date
1834-1935
 Lieu
SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-RESTITUT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-ROMAN - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-SAUVEUR-GOUVERNET - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-UZE - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-VALLIER - - Élections municipales. Réclamations, SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS - - Élections municipales. Réclamations, SAINTE-EUPHÉMIE - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-JALLE - - Élections municipales. Annulation des élections
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Saint-Paul-Trois-Châteaux à Sainte-Jalle.