| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
|---|---|---|---|---|---|---|
|
1
|
|
Cote 5 K 233
|
Date 1866-1901
|
Lieu
ROMANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 15 : empiétement sur le chemin, SAINT-RESTITUT - - Fontaines. Usurpation d'une fontaine publique, SAINT-RESTITUT - - Routes et chemins. Chemin vicinal : conduite d'eau supprimée, SAINT-RESTITUT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : empiétement sur chemin, SAINT-RESTITUT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : dégradations par transports de matériaux, SAINT-RESTITUT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : construction du chemin, SAINT-RESTITUT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : établissement d'une conduite de fontaine, SAINT-RESTITUT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : construction du chemin, SAINT-SAUVEUR-GOUVERNET - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : amélioration du chemin, SAINT-SORLIN - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 11 : travaux exécutés sur chemin, SAINT-THOMAS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 11 : passage du chemin dans une propriété, SAINT-VALLIER - - Routes et chemins. Chemin vicinal : construction du chemin de l'école de filles, SAINT-VALLIER - - Routes et chemins. Chemin vicinal : vente d'un terrain, SALLES - - Routes et chemins. Chemin vicinal : revendication de propriété, SAUZET - - Routes et chemins. Chemin vicinal : incorporation de terrain au chemin, SAVASSE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : construction d'une digue sur le Rhône à Derbières, SAVASSE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : revendication de propriété du chemin, SERVES - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : exploitation de carrières, TAIN - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : usurpation du sol, TAULIGNAN - - Routes et chemins. Chemin vicinal : exhaussement de la voie, TERSANNE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : exhaussement du chemin, TRESCHENU - - Routes et chemins. Chemin vicinal : incorporation de terrain au chemin, TRESCHENU - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 20 : construction du chemin, TRESCHENU - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : rectification du chemin, VALAURIE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : rectification du chemin. Terrain cédé, VALDRÔME - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : rectification du chemin, VALENCE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : incorporation de terrain au chemin, VALENCE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : usurpation de terrain, VALENCE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 82 : revendication de propriété d'un terrain, VALOUSE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : construction du chemin, Derbières (digue de), Rhône (digue sur le), Valence
|
Type de document - | |
|
||||||