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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1903-1923
Cote
5 K 248
 Date- Lieu
BUIS-LES-BARONNIES - - Chemins de fer. Ligne Orange-Buis-les-Baronnies : construction d'un aqueduc, BUIS-LES-BARONNIES - - Chemins de fer. Ligne Orange-Buis-les-Baronnies : création de la ligne, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
  • 1903-1923
Résultat n°2

Particuliers contre Compagnie des chemins de ferP.L.M. (ligne d'Orange à Buis-les-Baronnies).
Cote
5 K 248
 Date
1905-1908
 Lieu
BUIS-LES-BARONNIES - - Chemins de fer. Ligne Orange-Buis-les-Baronnies : construction d'un aqueduc, BUIS-LES-BARONNIES - - Chemins de fer. Ligne Orange-Buis-les-Baronnies : création de la ligne, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre Compagnie des chemins de ferP.L.M....
Résultat n°3

1867-1880
Cote
5 K 245
 Date- Lieu
CREST - - Chemins de fer. Ligne Livron-Crest : taxe du syndicat des digues de Piedgai, DIE - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : dégâts à une barrière de passage à niveau, DONZÈRE - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, ÉPINOUZE - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, LAPEYROUSE-MORNAY - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : non-exécution d'un canal imposé à la compagnie, ROMANS - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : dégâts à une barrière de passage à niveau, Piedgai (syndicat des digues de)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
  • 1867-1880
Résultat n°4

1892-1902
Cote
5 K 247
 Date- Lieu
ANNEYRON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, BOUGE-CHAMBALUT (Isère) - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, BOUGE-CHAMBALUT (Isère) - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : inondations dues à la création de la ligne, ÉPINOUZE - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, GRAND-SERRE (LE) - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MANTHES - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Particuliers contre Compagnie des chemins de fer P.L.M....
  • 1892-1902
Résultat n°5

1899-1935
Cote
5 K 245
 Date- Lieu
CREST - - Chemins de fer. Ligne Livron-Crest : taxe du syndicat des digues de Piedgai, DIE - - Chemins de fer. Ligne Crest-Aspres-lès-Veynes : dégâts à une barrière de passage à niveau, DONZÈRE - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, ÉPINOUZE - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, LAPEYROUSE-MORNAY - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, MORAS - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : non-exécution d'un canal imposé à la compagnie, ROMANS - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Chemins de fer. Dégâts à une barrière de passage à niveau, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : création, SAINT-RAMBERT-D'ALBON - - Chemins de fer. Ligne Saint-Rambert-Rives : dégâts à une barrière de passage à niveau, Piedgai (syndicat des digues de)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Chemins de fer.
  • Compagnie des chemins de ferP.L.M. contre particuliers.
  • 1899-1935