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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 173
Date
1865-1921
Lieu
SAINT-BENOÎT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-BENOÎT - - Élections municipales. Observations sur la validation de bulletins, SAINT-BONNET-DE-VALCLÉRIEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, SAINT-DIZIER - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-DONAT - - Élections municipales. Avis sur la proclamation d'un conseiller municipal, SAINT-FERRÉOL - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-GERVAIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-GERVAIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, SAINT-GERVAIS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de l'adjoint au maire, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, SAINT-JULIEN-EN-QUINT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Attribution de voix, SAINT-JULIEN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-MARCEL-LÈS-SAUZET - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Attribution de 3 bulletins, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Contestation sur trois bulletins, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-MAY - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, SAINT-MICHEL - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-MICHEL - - Élections municipales. Proclamation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINT-NAZAIRE-LE-DÉSERT - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-CROIX - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-CROIX - - Élections municipales. Attribution d'un suffrage, SAINTE-EULALIE-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-EUPHÉMIE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, SAINTE-EUPHÉMIE - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINTE-EUPHÉMIE - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, SAINTE-JALLE - - Élections municipales. Annulation des élections
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Saint-Benoît-en-Diois à Saint-Nazaire-le-Désert.