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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Saint-Laurent-en-Royans à Saint-Paul-lès-Romans.
Cote
5 K 287
 Date
1852-1935
 Lieu
SAINT-MARCEL-LÈS-SAUZET - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-MARTIN-D'AOÛT - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-MAURICE - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-MAY - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-MICHEL - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Élections municipales. Annulation des élections, SAINT-NAZAIRE-LE-DÉSERT - - Élections municipales. Réclamations, SAINT-PAUL-LÈS-ROMANS - - Élections municipales. Annulation des élections
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Élections.
  • Élections municipales.
  • Saint-Laurent-en-Royans à Saint-Paul-lès-Romans.