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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemins vicinaux, Rémuzat à Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Cote
5 K 232
 Date
1866-1922
 Lieu
RÉMUZAT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : exhaussement du chemin, ROCHE-DE-GLUN (LA) - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : usurpation du sol, ROMANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : demande d'indemnités pour terrain cédé et travaux, ROMANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 5 : usurpation de sol, ROMANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 15 : usurpation de sol, ROMANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : éboulement du chemin suite à l'extraction de gravier, ROMEYER - - Routes et chemins. Chemin vicinal : empiétement sur un chemin restant propriété privée, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : incorporation de terrain au chemin, SAINT-AGNAN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : incorporation de terrain au chemin, SAINT-AUBAN - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : rectification du chemin, SAINT-AVIT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : construction du chemin, SAINT-CHRISTOPHE-ET-LE-LARIS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : construction d'un pont sur la Limone, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : construction du chemin, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : incorporation de terrain au chemin, SAINT-JEAN-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : rectification du chemin, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : construction du chemin, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : élargissement des chemins, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : incorporation de terrains au chemin, SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 56 : revendication de propriété du chemin, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 4 : construction d'un ponceau sur le torrent de Buez, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 6 : empiétement de voie publique, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 6 : élargissement du chemin, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 51 : empiétement sur le mur de soutènement du chemin, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal : travaux du canal de la Bourne (chemin détruit), SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Routes et chemins. Chemin vicinal : incorporation de terrain au chemin, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Routes et chemins. Chemin vicinal : établissement d'un fossé, Buez (ponceau sur le torrent de), Limone (pont sur la)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Routes et chemins.
  • Chemins vicinaux, Rémuzat à Saint-Paul-Trois-Châteaux.