Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 322
  • 90
Nom de l'inventaire
  • 1 412
Période
  • 828
  • 911
  • 1 291
  • 24
Lieux
  • 1 412
  • 1 113
  • 1 113
  • 1 113
  • 1 113
Afficher plus
Sujets
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1 113
  • 299
  • 299
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

1 412 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    H à Z.

    Date

    1995

    Cote

    3 Q 18289

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1995.
    • H à Z.
  2. Résultat n°2

    8 mai 1865 - 23 septembre 1865

    Cote

    3 Q 5945

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 mai 1865 - 23 septembre 1865
  3. Résultat n°3

    1847-1854

    Cote

    3 Q 5551

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Séderon.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1847-1854
  4. Résultat n°4

    8 décembre 1953 - 6 novembre 1956

    Cote

    3 Q 6117

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 décembre 1953 - 6 novembre 1956
  5. Résultat n°5

    2 janvier 1935 - 28 décembre 1935

    Cote

    3 Q 6278

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 2 janvier 1935 - 28 décembre 1935
  6. Résultat n°6

    2 janvier 1964-28 décembre 1964

    Date

    1964

    Cote

    3 Q 18312

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 2 janvier 1964-28 décembre 1964
  7. Résultat n°7

    10 février 1862 - 3 janvier 1863

    Cote

    3 Q 5940

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 février 1862 - 3 janvier 1863
  8. Résultat n°8

    31 janvier 1842 - 27 décembre 1842

    Cote

    3 Q 5915

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 janvier 1842 - 27 décembre 1842
  9. Résultat n°9

    8 septembre 1828 - 29 août 1829

    Cote

    3 Q 4119

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Séderon.
    • Registres de formalités
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 septembre 1828 - 29 août 1829
  10. Résultat n°10

    18 mars 1987-9 juin 1987

    Date

    1987

    Cote

    3 Q 18362

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 18 mars 1987-9 juin 1987
  11. Résultat n°11

    3 janvier 1900 - 26 février 1901

    Cote

    3 Q 5637

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Séderon.
    • Registres de formalités
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 janvier 1900 - 26 février 1901
  12. Résultat n°12

    6 février 1912 - 20 août 1912

    Cote

    3 Q 6048

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 février 1912 - 20 août 1912
  13. Résultat n°13

    11 prairial an XIII - 21 novembre 1806

    Cote

    3 Q 6296

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes judiciaires (AJ).
    • Registres de recettes des actes judiciaires.
    • 11 prairial an XIII - 21 novembre 1806
  14. Résultat n°14

    A à I.

    Date

    1975

    Cote

    Q/18238

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Année 1975.
    • A à I.
  15. Résultat n°15

    26 juin 1885 - 7 octobre 1886

    Cote

    3 Q 6232

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 26 juin 1885 - 7 octobre 1886
  16. Résultat n°16

    4 octobre au 29 décembre 1983 ; n°420 à 563.

    Date

    1983

    Cote

    3 Q 18525

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1983
    • 4 octobre au 29 décembre 1983 ; n°420 à 563.
  17. Résultat n°17

    an IV-1835

    Cote

    3 Q 4195

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Séderon.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des baux.
    • Séderon.
    • an IV-1835
  18. Résultat n°18

    13 juillet 1900 - 3 mai 1901

    Cote

    3 Q 5717

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Séderon.
    • Registres de formalités
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 13 juillet 1900 - 3 mai 1901
  19. Résultat n°19

    21 février 1887 - 7 juillet 1887

    Cote

    3 Q 5998

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 février 1887 - 7 juillet 1887
  20. Résultat n°20

    24 décembre 1806 - 24 juin 1807

    Cote

    3 Q 5877

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Nyons.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 décembre 1806 - 24 juin 1807