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Résultats de la recherche

  • 1

    16 novembre 1781-9 juillet 1784

    Cote

    2 C 1988

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 16 novembre 1781-9 juillet 1784
  • 2

    23 janvier 1780-30 mars 1791

    Cote

    2 C 1996

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 23 janvier 1780-30 mars 1791
  • 3

    Séderon : Maître Bernard Paul.

    Date

    1911-1929

    Cote

    Up 2974

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Séderon : Maître Bernard Paul.
  • 4
    1906

    23 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1906
  • 5

    22 juin 1790-27 octobre 1791

    Cote

    2 C 1991

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 22 juin 1790-27 octobre 1791
  • 6

    1er octobre 1775-15 novembre 1781

    Cote

    2 C 1987

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er octobre 1775-15 novembre 1781
  • 7

    N°78820.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Dethes", quartier Font-Colombe, pour M. Caussade Gilbert.

    Date

    1998-2000

    Cote

    3208 W 1270

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Séderon.
    • N°78820.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 8

    Cahier de transcription des procès-verbaux des cantons de Séderon (mars-juin 1865) et de Loriol (décembre 1865-1875).

    Date

    1865-1875

    Cote

    4 M 288

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariat de police du canton de Séderon.
    • Cahier de transcription des procès-verbaux des cantons...
  • 9

    1er octobre 1779-8 septembre 1787

    Cote

    2 C 2005

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 1er octobre 1779-8 septembre 1787
  • 10

    340_0002

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 209

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Séderon.
    • 340_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 11

    Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.

    Date

    1913-1918

    Cote

    Up 3997

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Séderon.
    • Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
  • 12
    1931

    21 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1931
  • 13
    1851

    29 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1851
  • 14
    1846

    27 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1846
  • 15

    Bureau de Montbrun (voir le bureau de Séderon)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montbrun (voir le bureau de Séderon)
  • 16

    9 septembre 1787-31 mars 1791

    Cote

    2 C 2006

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 9 septembre 1787-31 mars 1791
  • 17

    5 novembre 1743-17 juin 1748

    Cote

    2 C 1981

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 5 novembre 1743-17 juin 1748
  • 18

    17 juin 1748-5 juillet 1753

    Cote

    2 C 1982

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 17 juin 1748-5 juillet 1753
  • 19

    1769-1788

    Cote

    2 C 2012

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Tables.
    • Tables des baux.
    • 1769-1788
  • 20
    1936

    20 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1936