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Résultats de la recherche

  • 1

    16 novembre 1781-9 juillet 1784

    Cote

    2 C 1988

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 16 novembre 1781-9 juillet 1784
  • 2

    23 janvier 1780-30 mars 1791

    Cote

    2 C 1996

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 23 janvier 1780-30 mars 1791
  • 3

    Séderon : Maître Bernard Paul.

    Date

    1911-1929

    Cote

    Up 2974

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
    • Séderon : Maître Bernard Paul.
  • 4
    1906

    23 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1906
  • 5

    22 juin 1790-27 octobre 1791

    Cote

    2 C 1991

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 22 juin 1790-27 octobre 1791
  • 6

    1er octobre 1775-15 novembre 1781

    Cote

    2 C 1987

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 1er octobre 1775-15 novembre 1781
  • 7

    N°78820.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Dethes", quartier Font-Colombe, pour M. Caussade Gilbert.

    Date

    1998-2000

    Cote

    3208 W 1270

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Séderon.
    • N°78820.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  • 8

    Cahier de transcription des procès-verbaux des cantons de Séderon (mars-juin 1865) et de Loriol (décembre 1865-1875).

    Date

    1865-1875

    Cote

    4 M 288

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariat de police du canton de Séderon.
    • Cahier de transcription des procès-verbaux des cantons...
  • 9

    1er octobre 1779-8 septembre 1787

    Cote

    2 C 2005

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 1er octobre 1779-8 septembre 1787
  • 10

    340_0002

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 209

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Séderon.
    • 340_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 11

    Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.

    Date

    1913-1918

    Cote

    Up 3997

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Séderon.
    • Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
  • 12
    1931

    21 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1931
  • 13
    1851

    29 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1851
  • 14
    1846

    27 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1846
  • 15

    Bureau de Montbrun (voir le bureau de Séderon)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Montbrun (voir le bureau de Séderon)
  • 16

    9 septembre 1787-31 mars 1791

    Cote

    2 C 2006

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 9 septembre 1787-31 mars 1791
  • 17

    5 novembre 1743-17 juin 1748

    Cote

    2 C 1981

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 5 novembre 1743-17 juin 1748
  • 18

    17 juin 1748-5 juillet 1753

    Cote

    2 C 1982

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 17 juin 1748-5 juillet 1753
  • 19

    1769-1788

    Cote

    2 C 2012

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Tables.
    • Tables des baux.
    • 1769-1788
  • 20
    1936

    20 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1936
  • 21

    Allocations aux militaires soutiens de famille.

    Date

    1913-1914

    Cote

    Up 4001

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Séderon.
    • Allocations aux militaires soutiens de famille.
  • 22
    1876

    26 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1876
  • 23

    340_0003

    Date

    2000

    Cote

    3207 W 210

    • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Urbanisme.
    • Permis de construire des communes sans PLU.
    • Année 2000.
    • Commune de Séderon.
    • 340_0003

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale sud

  • 24

    13 juin 1758-22 janvier 1780

    Cote

    2 C 1995

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
    • 13 juin 1758-22 janvier 1780
  • 25
    1926

    23 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1926
  • 26

    Séderon (11 mai 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2969 W 114

    • Contexte : 2969 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Direction générale des services.
    • Réunions cantonales. - Réponses des services du Conseil...
    • Séderon (11 mai 2006).

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la DrômeDirection générale des services

  • 27

    7 juillet 1756-29 mars 1763

    Cote

    2 C 2002

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 7 juillet 1756-29 mars 1763
  • 28
    1856

    27 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1856
  • 29

    Sainte-Euphémie (1849, 1885, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Sainte-Jalle (1849, 1885, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Salettes (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Salles (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Saou (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Saulce (1860-1870, 1872-1874, 1876-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Sauzet (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Savasse (1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906). Séderon (1849, 1890-1891, 1895, 1902-1904, 1906).

    Date

    1849-1906

    Cote

    6 M 138

    • Contexte : 6 M 1-161 - Population.

    • Population.
    • Mouvement de la population.
    • États des mouvements de la population par commune.
    • États annuels du mouvement de la population par commune...
    • Sainte-Euphémie (1849, 1885, 1890-1891, 1895, 1902-1904,...
  • 30

    15 mai 1727-7 décembre 1730

    Cote

    2 C 1998

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 15 mai 1727-7 décembre 1730
  • 31

    5 juillet 1753-11 avril 1758

    Cote

    2 C 1983

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 5 juillet 1753-11 avril 1758
  • 32

    23 octobre 1748-6 juillet 1756

    Cote

    2 C 2001

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Centième denier.
    • 23 octobre 1748-6 juillet 1756
  • 33

    Brigades de Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Saint-Jean-en-Royans, Saint-Nazaire-le-Désert, Saint-Rambert-d'Albon, Saint-Vallier, Séderon, Suze-la-Rousse, Tain l'Hermitage, Taulignan, Valence. .

    Cote

    4 M 538

    • Contexte : 4 M - Police

    • Sûreté générale.
    • Police des étrangers.
    • Statistiques, états nominatifs.
    • Mouvements des étrangers.
    • Mutations des étrangers domiciliés sur le territoire...
    • Brigades de Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Saint-Jean-en-Royans,...
  • 34

    2 novembre 1722-19 novembre 1726

    Cote

    2 C 1977

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Séderon.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 2 novembre 1722-19 novembre 1726
  • 35

    Gel lavandin 2001. - Communes de Bésignan, Brette, Mévouillon, Vercoiran, Vers-sur-Méouge, Séderon, Saint-Auban-sur-l'Ouvèze.

    Date

    2001

    Cote

    3116 W 14

    • Contexte : 3116 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers de calamités agricoles. - Demandes d'indemnisation...
    • Gel lavandin 2001. - Communes de Bésignan, Brette,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 36

    1860-1863

    Date

    1860-1863

    Cote

    4 M 286

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariat de police du canton de Séderon.
    • Rapports, extraits des registres d'ordre et de statistique...
    • 1860-1863
  • 37
    1901

    23 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1901
  • 38
    1861

    27 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 476

    • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

    • Listes nominatives des habitants par commune.
    • Séderon
    • 1861
  • 39

    1917-1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    Up 4003

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Justice de paix de Séderon.
    • Acte de société : Société marseillaise de crédit industriel...
    • 1917-1918.
  • 40

    1857-1859

    Date

    1857-1859

    Cote

    4 M 285

    • Contexte : 4 M - Police

    • Rapports, correspondance.
    • Commissariats de police.
    • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
    • Commissariat de police du canton de Séderon.
    • Rapports, extraits des registres d'ordre et de statistique...
    • 1857-1859