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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

16 novembre 1781-9 juillet 1784
Cote
2 C 1988
 Date- Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Séderon.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 16 novembre 1781-9 juillet 1784
2

23 janvier 1780-30 mars 1791
Cote
2 C 1996
 Date- Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Séderon.
  • Registres de formalité.
  • Insinuation.
  • 23 janvier 1780-30 mars 1791
3

Séderon : Maître Bernard Paul.
Cote
Up 2974
 Date
1911-1929
 Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
  • Séderon : Maître Bernard Paul.
4
1906

23 medias

1906
Cote
6 M 476
 Date
1906
 Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Séderon
  • 1906
5

22 juin 1790-27 octobre 1791
Cote
2 C 1991
 Date- Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Séderon.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 22 juin 1790-27 octobre 1791
6

1er octobre 1775-15 novembre 1781
Cote
2 C 1987
 Date- Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Séderon.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 1er octobre 1775-15 novembre 1781
7

N°78820.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Dethes", quartier Font-Colombe, pour M. Caussade Gilbert.
Cote
3208 W 1270
 Date
1998-2000
 Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Séderon.
  • N°78820.- Extension du réseau basse tension aérien...
8

Cahier de transcription des procès-verbaux des cantons de Séderon (mars-juin 1865) et de Loriol (décembre 1865-1875).
Cote
4 M 288
 Date
1865-1875
 Lieu
Séderon (canton)
 Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Rapports, correspondance.
  • Commissariats de police.
  • Commissariats classés par canton. Situation de l'ordre...
  • Commissariat de police du canton de Séderon.
  • Cahier de transcription des procès-verbaux des cantons...
9

1er octobre 1779-8 septembre 1787
Cote
2 C 2005
 Date- Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Séderon.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 1er octobre 1779-8 septembre 1787
10

340_0002
Cote
3207 W 209
 Date
2000
 Lieu
Séderon
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Séderon.
  • 340_0002
11

Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
Cote
Up 3997
 Date
1913-1918
 Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Justice de paix de Séderon.
  • Jugements de simple police et actes extra-judiciaires.
12
1931

21 medias

1931
Cote
6 M 476
 Date
1931
 Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Séderon
  • 1931
13
1851

29 medias

1851
Cote
6 M 476
 Date
1851
 Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Séderon
  • 1851
14
1846

27 medias

1846
Cote
6 M 476
 Date
1846
 Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Séderon
  • 1846
15

Bureau de Montbrun (voir le bureau de Séderon)
Cote- Date- Lieu
Montbrun-les-Bains, Séderon
 Type de document -

  • Contexte : 3 Q - Enregistrement

  • Bureau de Montbrun (voir le bureau de Séderon)
16

9 septembre 1787-31 mars 1791
Cote
2 C 2006
 Date- Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Séderon.
  • Registres de formalité.
  • Centième denier.
  • 9 septembre 1787-31 mars 1791
17

5 novembre 1743-17 juin 1748
Cote
2 C 1981
 Date- Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Séderon.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 5 novembre 1743-17 juin 1748
18

17 juin 1748-5 juillet 1753
Cote
2 C 1982
 Date- Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Séderon.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 17 juin 1748-5 juillet 1753
19

1769-1788
Cote
2 C 2012
 Date- Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Séderon.
  • Tables.
  • Tables des baux.
  • 1769-1788
20
1936

20 medias

1936
Cote
6 M 476
 Date
1936
 Lieu
Séderon
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Séderon
  • 1936