Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Période
  • 1
    • 1
Lieux
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commune de Roynac. - Servitude pour le passage d'une canalisation d'eaux usées sur des terrains privés, quartier des Girards sur la commune de Roynac.
Cote
3753 W 58
 Date
2006-2010
 Lieu
Roynac (Drôme, France) -- Quartier des Girards
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Commune de Roynac. - Servitude pour le passage d'une...