Filtrer les résultats
Multimédias
  • 9
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 7
  • 2
  • 1
  • 1
Période
  • 2
  • 4
  • 4
  • 2
  • 1
Lieux
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 3
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
  • 1
Personnes
  • 11
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et jardin entre Pierre de La Baume et Philippe Mouricand (1673) ; investiture et quittance de lods par Pierre de La Baume à M. Roux (1674) ; droits de lods de Pierre de La Baume (1673) ; lods dus par C. Batare (1676) ; paiement à Pierre de La Baume du droit de mainmorte par la communauté de Châteaudouble (1681).

    Date

    1673-1681

    Cote

    160 J 136

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et...
  2. Résultat n°2
    1486-1488

    138 medias

    1486-1488

    Date

    1486-1488

    Cote

    E 2304

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

    • Romans-sur-Isère. Étude non identifiée.
    • Roux.
    • Minutes.
    • 1486-1488
  3. Résultat n°3

    Carrières : Boutaud contre J. Beaujan, J. Roux, bail d'une carrière (1808-1809) ; Roux contre Many ; Thubert contre Many ; Roux contre Boutaud (1809).

    Date

    1808-1809

    Cote

    160 J 18

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Boutaud de Lavilléon.
    • Administration des biens.
    • Procédures.
    • Carrières : Boutaud contre J. Beaujan, J. Roux, bail...
  4. Résultat n°4

    Acquisitions et quittances par Roux (1670) ; vente par Pierre Colombier à Joseph André Prompsal des biens venus de l'hoirie de Jacques Guirimand (1775) ; ventes par Antoine Colombier à Charles René Barnasson et Étienne Caillât de terres à Peyrus (1792-1793).

    Date

    1670-1793

    Cote

    160 J 233

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Actes antérieurs aux Massues ou ne concernant pas directement...
    • Acquisitions et quittances par Roux (1670) ; vente...
  5. Résultat n°5

    Paiement de lods et arriérés de lods : Pierre de La Baume contre Charignon-Roux, procédures diverses.

    Date

    1662-1671

    Cote

    160 J 135

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Paiement de lods et arriérés de lods : Pierre de La...
  6. Résultat n°6
    1485-1489

    78 medias

    1485-1489

    Date

    1485-1489

    Cote

    E 2305

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

    • Romans-sur-Isère. Étude non identifiée.
    • Roux.
    • Minutes.
    • 1485-1489
  7. Résultat n°7

    Roux.

    Date

    1822-1827

    Cote

    8 M 474

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Vérificateurs et inspecteurs des poids et mesures....
    • Roux.
  8. Résultat n°8

    Moulin à blé et pressoir à huile.

    Date

    1790-an II

    Cote

    160 J 13

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Louis Gilbert-Jansac.
    • Procédures.
    • Moulin à blé et pressoir à huile.
  9. Résultat n°9

    Procédure Louis Gilbert-Jansac contre Roux.

    Date

    1787-1791

    Cote

    160 J 144

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Procédure Louis Gilbert-Jansac contre Roux.
  10. Résultat n°10

    Sessions de 1932 (comprend les dossiers d'inscription de MM. Bernard, Estassy, Roux), 1935, 1937, 1939.

    Date

    1932-1939

    Cote

    7 M 472

    • Contexte : 7 M - Agriculture

    • Fonds de la Direction des services agricoles.
    • Enseignement agricole.
    • Brevet agricole et brevet agricole ménager (45). -...
    • Sessions de 1932 (comprend les dossiers d'inscription...
  11. Résultat n°11

    Comptes.

    Date

    1681-1787

    Cote

    160 J 173

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Gestion domaniale.
    • Comptes.