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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et jardin entre Pierre de La Baume et Philippe Mouricand (1673) ; investiture et quittance de lods par Pierre de La Baume à M. Roux (1674) ; droits de lods de Pierre de La Baume (1673) ; lods dus par C. Batare (1676) ; paiement à Pierre de La Baume du droit de mainmorte par la communauté de Châteaudouble (1681).
Cote
160 J 136
 Date
1673-1681
 Lieu
Châteaudouble (communauté), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et...
2
1486-1488

138 medias

1486-1488
Cote
E 2304
 Date
1486-1488
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

  • Romans-sur-Isère. Étude non identifiée.
  • Roux.
  • Minutes.
  • 1486-1488
3

Carrières : Boutaud contre J. Beaujan, J. Roux, bail d'une carrière (1808-1809) ; Roux contre Many ; Thubert contre Many ; Roux contre Boutaud (1809).
Cote
160 J 18
 Date
1808-1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Famille Boutaud de Lavilléon.
  • Administration des biens.
  • Procédures.
  • Carrières : Boutaud contre J. Beaujan, J. Roux, bail...
4

Acquisitions et quittances par Roux (1670) ; vente par Pierre Colombier à Joseph André Prompsal des biens venus de l'hoirie de Jacques Guirimand (1775) ; ventes par Antoine Colombier à Charles René Barnasson et Étienne Caillât de terres à Peyrus (1792-1793).
Cote
160 J 233
 Date
1670-1793
 Lieu
Châteaudouble (seigneur de), Peyrus
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Transactions.
  • Actes antérieurs aux Massues ou ne concernant pas directement...
  • Acquisitions et quittances par Roux (1670) ; vente...
5

Paiement de lods et arriérés de lods : Pierre de La Baume contre Charignon-Roux, procédures diverses.
Cote
160 J 135
 Date
1662-1671
 Lieu
Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Paiement de lods et arriérés de lods : Pierre de La...
6
1485-1489

78 medias

1485-1489
Cote
E 2305
 Date
1485-1489
 Lieu
Romans-sur-Isère (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 E et E - Notaires (Romans-sur-Isère)

  • Romans-sur-Isère. Étude non identifiée.
  • Roux.
  • Minutes.
  • 1485-1489
7

Roux.
Cote
8 M 474
 Date
1822-1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

  • Poids et mesures.
  • Service des poids et mesures du Département.
  • Vérificateurs et inspecteurs des poids et mesures....
  • Roux.
8

Moulin à blé et pressoir à huile.
Cote
160 J 13
 Date
1790-an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Louis Gilbert-Jansac.
  • Procédures.
  • Moulin à blé et pressoir à huile.
9

Procédure Louis Gilbert-Jansac contre Roux.
Cote
160 J 144
 Date
1787-1791
 Lieu
Châteaudouble, Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Procédure Louis Gilbert-Jansac contre Roux.
10

Sessions de 1932 (comprend les dossiers d'inscription de MM. Bernard, Estassy, Roux), 1935, 1937, 1939.
Cote
7 M 472
 Date
1932-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Direction des services agricoles.
  • Enseignement agricole.
  • Brevet agricole et brevet agricole ménager (45). -...
  • Sessions de 1932 (comprend les dossiers d'inscription...
11

Comptes.
Cote
160 J 173
 Date
1681-1787
 Lieu
Châteaudouble (marquise de), Peyrus (curé)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Gestion domaniale.
  • Comptes.