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Routes nationales. – RN n°539 (Col de Grimone) et RN n°518 (tunnel du col du Rousset), réglementation de la circulation, déneigement et travaux : rapports, correspondance (1942-1945). Route nationale n° 93, plan d’alignement de la commune Vercheny : dossier d’enquête d’utilité publique (1943-1944) ; Servitudes de visibilité des communes de Crest et Mirabel-et-Blacons : procès-verbal réunion d’une commission d’enquête, correspondance (1942). Fourniture de gravillons ordinaires pour les routes de la Drôme en 1957 : avis d’adjudication publique (1957).

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1 janvier 1942

Routes nationales. – RN n°539 (Col de Grimone) et RN n°518 (tunnel du col du Rousset), réglementation de la circulation, déneigement et travaux : rapports, correspondance (1942-1945). Route nationale n° 93, plan d’alignement de la commune Vercheny : dossier d’enquête d’utilité publique (1943-1944) ; Servitudes de visibilité des communes de Crest et Mirabel-et-Blacons : procès-verbal réunion d’une commission d’enquête, correspondance (1942). Fourniture de gravillons ordinaires pour les routes de la Drôme en 1957 : avis d’adjudication publique (1957).

Routes nationales. – RN n°539 (Col de Grimone) et RN n°518 (tunnel du col du Rousset), réglementation de la circulation, déneigement et travaux : rapports, correspondance (1942-1945). Route nationale n° 93, plan d’alignement de la commune Vercheny : dossier d’enquête d’utilité publique (1943-1944) ; Servitudes de visibilité des communes de Crest et Mirabel-et-Blacons : procès-verbal réunion d’une commission d’enquête, correspondance (1942). Fourniture de gravillons ordinaires pour les routes de la Drôme en 1957 : avis d’adjudication publique (1957).

Date

1942-1957

Cote

711 W 365

  • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

  • Voirie, transports, cours d'eau.
  • Voirie.
  • Routes nationales. – RN n°539 (Col de Grimone) et RN...

Producteur :

La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).