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Résultats de la recherche

  • 1

    Aménagement de la traverse de Plan-de-Baix : dossier d'acquisition.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3115 W 50

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°70 A.
    • Aménagement de la traverse de Plan-de-Baix : dossier...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 2

    Échange de terrains.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3115 W 51

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°70 A.
    • Échange de terrains.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 3

    Création d'une plate forme à Plan-de-Baix : dossiers de particuliers.

    Date

    2000-2003

    Cote

    3115 W 49

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°70 A.
    • Création d'une plate forme à Plan-de-Baix : dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 4

    Rescindement d'une façade à Aouste : dossiers de particuliers.

    Date

    1995-2002

    Cote

    3115 W 47

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°70 A.
    • Rescindement d'une façade à Aouste : dossiers de particuliers.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 5

    Élargissement à Suze-sur-Crest : dossier de particulier.

    Date

    1998-2001

    Cote

    3115 W 48

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°70 A.
    • Élargissement à Suze-sur-Crest : dossier de particulier.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme