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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Aménagement de la traverse de Plan-de-Baix : dossier d'acquisition.
Cote
3115 W 50
 Date
2001-2002
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°70 A.
  • Aménagement de la traverse de Plan-de-Baix : dossier...
2

Échange de terrains.
Cote
3115 W 51
 Date
2002-2005
 Lieu
Route départementale n°70 A
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°70 A.
  • Échange de terrains.
3

Création d'une plate forme à Plan-de-Baix : dossiers de particuliers.
Cote
3115 W 49
 Date
2000-2003
 Lieu
Plan-de-Baix
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°70 A.
  • Création d'une plate forme à Plan-de-Baix : dossiers...
4

Rescindement d'une façade à Aouste : dossiers de particuliers.
Cote
3115 W 47
 Date
1995-2002
 Lieu
Aouste-sur-Sye
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°70 A.
  • Rescindement d'une façade à Aouste : dossiers de particuliers.
5

Élargissement à Suze-sur-Crest : dossier de particulier.
Cote
3115 W 48
 Date
1998-2001
 Lieu
Suze-sur-Crest
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°70 A.
  • Élargissement à Suze-sur-Crest : dossier de particulier.