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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Aménagement de la traverse de Plan-de-Baix : dossier d'acquisition.

Date

2001-2002

Cote

3115 W 50

Résultat n°2

Échange de terrains.

Date

2002-2005

Cote

3115 W 51

Résultat n°3

Création d'une plate forme à Plan-de-Baix : dossiers de particuliers.

Date

2000-2003

Cote

3115 W 49

Résultat n°4

Rescindement d'une façade à Aouste : dossiers de particuliers.

Date

1995-2002

Cote

3115 W 47

Résultat n°5

Élargissement à Suze-sur-Crest : dossier de particulier.

Date

1998-2001

Cote

3115 W 48