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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier d'utilité publique, parc, notifications, fiches de renseignements, domaines, dossier de classement et déclassement.

    Date

    1999-2005

    Cote

    3115 W 39

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°67.
    • Aménagement d'un carrefour giratoire avec la RD n°877...
    • Dossier d'utilité publique, parc, notifications, fiches...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  2. Résultat n°2

    Élargissement à la sortie Est de Charmes-sur-L'Herbasse. - Dossiers de particuliers.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3115 W 42

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°67.
    • Élargissement à la sortie Est de Charmes-sur-L'Herbasse....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  3. Résultat n°3

    Aménagement du carrefour à Crépol "gai soleil" : dossiers de particuliers.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3115 W 36

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°67.
    • Aménagement du carrefour à Crépol "gai soleil" : dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  4. Résultat n°4

    Dossiers d'acquisition.

    Date

    1999-2005

    Cote

    3115 W 40

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°67.
    • Aménagement d'un carrefour giratoire avec la RD n°877...
    • Dossiers d'acquisition.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  5. Résultat n°5

    Liaison avec RD 112. - Aménagement d'un carrefour giratoire à Saint-Donat-sur-L'Herbasse : dossiers particuliers, actes non régularisés.

    Date

    1997-2005

    Cote

    3115 W 37

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°67.
    • Liaison avec RD 112. - Aménagement d'un carrefour giratoire...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  6. Résultat n°6

    Aménagement à Bourg-lès-Valence. - Dossiers de particuliers.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3115 W 38

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°67.
    • Aménagement à Bourg-lès-Valence. - Dossiers de particuliers.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  7. Résultat n°7

    Élargissement à Beaumont-Monteux. - Dossiers particuliers.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3115 W 41

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°67.
    • Élargissement à Beaumont-Monteux. - Dossiers particuliers.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  8. Résultat n°8

    Pont sur la Combe Oternaud à Saint-Donat-sur-L'Herbasse. - Élargissement du pont sur la Combe Oternaud et construction d'un mur de soutènement.

    Date

    1978-1989

    Cote

    2955 W 89

    • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n° 67.
    • Pont sur la Combe Oternaud à Saint-Donat-sur-L'Herbasse....

    Producteur :


    Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).

  9. Résultat n°9

    Route départementale n°228/67. - Aménagement d'un carrefour giratoire à Montrigaud lieu dit La Reillat.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3115 W 151

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°228/67. - Aménagement d'un carrefour...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Pont sur le Chalorais. - Réparation et élargissement du pont.

    Date

    1971-1978

    Cote

    2955 W 88

    • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n° 67.
    • Pont sur le Chalorais. - Réparation et élargissement...

    Producteur :


    Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).

  11. Résultat n°11

    Cession à la commune Saint-Donat d'une parcelle appartenant au Département.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3115 W 44

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°67.
    • Cession à la commune Saint-Donat d'une parcelle appartenant...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Aménagement de la traversée de Châteauneuf-sur-Isère entre la RD n°143 et le lotissement des cerisiers. - Dossiers de particuliers.

    Date

    2000-2004

    Cote

    3115 W 43

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°67.
    • Aménagement de la traversée de Châteauneuf-sur-Isère...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme