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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossier d'utilité publique, parc, notifications, fiches de renseignements, domaines, dossier de classement et déclassement.
Cote
3115 W 39
 Date
1999-2005
 Lieu
Route départementale n°67
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°67.
  • Aménagement d'un carrefour giratoire avec la RD n°877...
  • Dossier d'utilité publique, parc, notifications, fiches...
2

Élargissement à la sortie Est de Charmes-sur-L'Herbasse. - Dossiers de particuliers.
Cote
3115 W 42
 Date
2000-2002
 Lieu
Charmes-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°67.
  • Élargissement à la sortie Est de Charmes-sur-L'Herbasse....
3

Aménagement du carrefour à Crépol "gai soleil" : dossiers de particuliers.
Cote
3115 W 36
 Date
1997-2001
 Lieu
Crépol
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°67.
  • Aménagement du carrefour à Crépol "gai soleil" : dossiers...
4

Dossiers d'acquisition.
Cote
3115 W 40
 Date
1999-2005
 Lieu
Route départementale n°67
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°67.
  • Aménagement d'un carrefour giratoire avec la RD n°877...
  • Dossiers d'acquisition.
5

Liaison avec RD 112. - Aménagement d'un carrefour giratoire à Saint-Donat-sur-L'Herbasse : dossiers particuliers, actes non régularisés.
Cote
3115 W 37
 Date
1997-2005
 Lieu
Saint-Donat-sur-L'Herbasse, Route départementale n°112
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°67.
  • Liaison avec RD 112. - Aménagement d'un carrefour giratoire...
6

Aménagement à Bourg-lès-Valence. - Dossiers de particuliers.
Cote
3115 W 38
 Date
1999-2001
 Lieu
Bourg-lès-Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°67.
  • Aménagement à Bourg-lès-Valence. - Dossiers de particuliers.
7

Élargissement à Beaumont-Monteux. - Dossiers particuliers.
Cote
3115 W 41
 Date
1999-2001
 Lieu
Beaumont-Monteux
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°67.
  • Élargissement à Beaumont-Monteux. - Dossiers particuliers.
8

Pont sur la Combe Oternaud à Saint-Donat-sur-L'Herbasse. - Élargissement du pont sur la Combe Oternaud et construction d'un mur de soutènement.
Cote
2955 W 89
 Date
1978-1989
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

  • Route départementale n° 67.
  • Pont sur la Combe Oternaud à Saint-Donat-sur-L'Herbasse....
9

Route départementale n°228/67. - Aménagement d'un carrefour giratoire à Montrigaud lieu dit La Reillat.
Cote
3115 W 151
 Date
2001-2002
 Lieu
Route départementale n°228, Route départementale n°67, Montrigaud
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°228/67. - Aménagement d'un carrefour...
10

Pont sur le Chalorais. - Réparation et élargissement du pont.
Cote
2955 W 88
 Date
1971-1978
 Lieu
Chaloray (le) (ruisseau)
 Type de document -

  • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

  • Route départementale n° 67.
  • Pont sur le Chalorais. - Réparation et élargissement...
11

Cession à la commune Saint-Donat d'une parcelle appartenant au Département.
Cote
3115 W 44
 Date
2002-2003
 Lieu
Saint-Donat-sur-l'Herbasse
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°67.
  • Cession à la commune Saint-Donat d'une parcelle appartenant...
12

Aménagement de la traversée de Châteauneuf-sur-Isère entre la RD n°143 et le lotissement des cerisiers. - Dossiers de particuliers.
Cote
3115 W 43
 Date
2000-2004
 Lieu
Châteauneuf-sur-Isère
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°67.
  • Aménagement de la traversée de Châteauneuf-sur-Isère...