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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossier d'utilité publique, parc, notifications, fiches de renseignements, domaines, dossier de classement et déclassement.

Date

1999-2005

Cote

3115 W 39

Résultat n°2

Élargissement à la sortie Est de Charmes-sur-L'Herbasse. - Dossiers de particuliers.

Date

2000-2002

Cote

3115 W 42

Résultat n°3

Aménagement du carrefour à Crépol "gai soleil" : dossiers de particuliers.

Date

1997-2001

Cote

3115 W 36

Résultat n°4

Dossiers d'acquisition.

Date

1999-2005

Cote

3115 W 40

Résultat n°5

Liaison avec RD 112. - Aménagement d'un carrefour giratoire à Saint-Donat-sur-L'Herbasse : dossiers particuliers, actes non régularisés.

Date

1997-2005

Cote

3115 W 37

Résultat n°6

Aménagement à Bourg-lès-Valence. - Dossiers de particuliers.

Date

1999-2001

Cote

3115 W 38

Résultat n°7

Élargissement à Beaumont-Monteux. - Dossiers particuliers.

Date

1999-2001

Cote

3115 W 41

Résultat n°8

Pont sur la Combe Oternaud à Saint-Donat-sur-L'Herbasse. - Élargissement du pont sur la Combe Oternaud et construction d'un mur de soutènement.

Date

1978-1989

Cote

2955 W 89

Résultat n°9

Route départementale n°228/67. - Aménagement d'un carrefour giratoire à Montrigaud lieu dit La Reillat.

Date

2001-2002

Cote

3115 W 151

Résultat n°10

Pont sur le Chalorais. - Réparation et élargissement du pont.

Date

1971-1978

Cote

2955 W 88

Résultat n°11

Cession à la commune Saint-Donat d'une parcelle appartenant au Département.

Date

2002-2003

Cote

3115 W 44

Résultat n°12

Aménagement de la traversée de Châteauneuf-sur-Isère entre la RD n°143 et le lotissement des cerisiers. - Dossiers de particuliers.

Date

2000-2004

Cote

3115 W 43