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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Marché, correspondance, situations, consistance des calculs.
Cote
3094 W 283
 Date
1975-1977
 Lieu
Route départementale n°541
 Type de document -

  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°541.
  • Pont sur la Vence à Valaurie. - Reconstruction.
  • Marché, correspondance, situations, consistance des...
Résultat n°2

Aménagement entre les PK 8.420 et PK 9.900. - Dossiers de particuliers.
Cote
3115 W 212
 Date
1990-1997
 Lieu
Route départementale n°541
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°541.
  • Aménagement entre les PK 8.420 et PK 9.900. - Dossiers...
Résultat n°3

Appel d'offres restreint sur offres de prix, dossier d'appel d'offres.
Cote
3094 W 282
 Date
1975-1976
 Lieu
Route départementale n°541
 Type de document -

  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°541.
  • Pont sur la Vence à Valaurie. - Reconstruction.
  • Appel d'offres restreint sur offres de prix, dossier...
Résultat n°4

Calibrage à 6 mètres du PR 0 au PR 0+550 et aménagement des carrefours RD 541/547 à Les Granges-Gontardes. - Dossier d'utilité publique, enquête parcellaire ; Dossiers de particuliers.
Cote
3115 W 149
 Date
1998-2005
 Lieu
Route départementale n°541, Route départementale n°547, Granges-Gontardes (les)
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°217.
  • Calibrage à 6 mètres du PR 0 au PR 0+550 et aménagement...
Résultat n°5

Second lot, terrassements chaussées, assainissement.
Cote
3094 W 280
 Date
1981
 Lieu
Route départementale n°541
 Type de document -

  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°541.
  • Pont sur la Fosse à Saint-Pantaléon-les-Vignes. - Aménagement.
  • Second lot, terrassements chaussées, assainissement.
Résultat n°6

Premier lot.
Cote
3094 W 279
 Date
1980-1981
 Lieu
Route départementale n°541
 Type de document -

  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°541.
  • Pont sur la Fosse à Saint-Pantaléon-les-Vignes. - Aménagement.
  • Premier lot.
Résultat n°7

Compte rendu de chantier, album photographies ; terrassement et chaussées : appel d'offres, situations, métrés, procès-verbal de réunions de chantier, essais, épreuves, étude du débouché de l'ouvrage, étude de sols et fondations, plans et note de calculs, correspondance.
Cote
3094 W 284
 Date
1976-1977
 Lieu
Route départementale n°541
 Type de document -

  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°541.
  • Pont sur la Vence à Valaurie. - Reconstruction.
  • Compte rendu de chantier, album photographies ; terrassement...
Résultat n°8

Dossiers particuliers réglés. Dossiers particuliers non réglés. Commission permanente.
Cote
3115 W 209
 Date
1996-2003
 Lieu
Route départementale n°541
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°541.
  • Calibrage à 7 mètres entre les PR 10+130 et 11+500...
  • Dossiers particuliers réglés. Dossiers particuliers...
Résultat n°9

Acquisitions de terrains, enquête d'utilité publique, carnet de nivellement, dossier d'exécution, correspondance.
Cote
3094 W 281
 Date
1979-1988
 Lieu
Route départementale n°541
 Type de document -

  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°541.
  • Pont sur la Fosse à Saint-Pantaléon-les-Vignes. - Aménagement.
  • Acquisitions de terrains, enquête d'utilité publique,...
Résultat n°10

RD 133/203/541 création d'un carrefour giratoire sur la commune de Valaurie. - Dossier de particulier.
Cote
3115 W 103
 Date
2003-2005
 Lieu
Route départementale n°133, Route départementale n°203, Route départementale n°541, Valaurie
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°133.
  • RD 133/203/541 création d'un carrefour giratoire sur...
Résultat n°11

Pont sur le Lez à Grignan. - Élargissement (déviation de Grignan).
Cote
3094 W 285
 Date
1984-1985
 Lieu
Lez (le) (rivière), Grignan
 Type de document -

  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°541.
  • Pont sur le Lez à Grignan. - Élargissement (déviation...
Résultat n°12

Enquête d'utilité publique, registres d'enquête, enquête parcellaire.
Cote
3115 W 211
 Date
1996-1998
 Lieu
Route départementale n°541
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°541.
  • Calibrage à 7 mètres entre les PR 10+130 et 11+500...
  • Enquête d'utilité publique, registres d'enquête, enquête...