Route départementale n°538

1
Dossier de chantier, plans approuvés, plans assurance qualité, dossier de chantier, correspondance, comptes rendus de réunions, comptes rendus journaliers.

Date

1989-1990

Cote

3094 W 236
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°538.
- Contournement Ouest de Crest, pont sur la Saleine....
- Dossier de chantier, plans approuvés, plans assurance...
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
2
Correspondance, compte rendu d'activité et de réunions, contrôles de la charpente métallique, rapport d'inspection détaillée.

Date

1898

Cote

3094 W 220
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°538.
- Pont sur la Drôme contournement Ouest de Crest. - Construction...
- Correspondance, compte rendu d'activité et de réunions,...
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
3
Aménagement entre Chabeuil et Montvendre. - Dossiers de particuliers.

Date

1999-2005

Cote

3115 W 191
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n°538.
- Aménagement entre Chabeuil et Montvendre. - Dossiers...
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
4
Aménagement entre Montélier et Chabeuil. - Dossier de particulier.

Date

2002-2003

Cote

3115 W 236
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n°538.
- Aménagement entre Montélier et Chabeuil. - Dossier...
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
5
Procès-verbal de visite, plans du pont, marché.

Date

1942-1975

Cote

3094 W 239
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°538.
- Pont sur la Galaure à Hauterives. - Reconstruction...
- Procès-verbal de visite, plans du pont, marché.
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
6
Procès-verbal d'inspection détaillée, procès-verbal de visite annuelle, procès-verbal d'inspection quinquennale détaillée, dossier d'inscription, offres des entreprises, appel d'offres restreint, dossier de consultation des entreprises, marché n°8500128.

Date

1942-1987

Cote

3094 W 242
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°538.
- Pont sur la Savasse à Peyrins. - Reconstruction.
- Procès-verbal d'inspection détaillée, procès-verbal...
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
7
Marchés : propositions des entreprises, appel d'offres restreint sur offres de prix, dossier de consultation des entreprises.

Date

1987

Cote

3094 W 240
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°538.
- Pont sur la Galaure à Hauterives. - Reconstruction...
- Marchés : propositions des entreprises, appel d'offres...
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
8
Déviation de Chabeuil. - Dossiers de particuliers.

Date

1988-2005

Cote

3115 W 192
- Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...
- Dossiers d'acquisitions foncières.
- Dossiers classés par route.
- Route départementale n°538.
- Déviation de Chabeuil. - Dossiers de particuliers.
Producteur :

Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme
9
Pont sur l'Echatel à Lens-Lestang. - Élargissement.

Date

1973

Cote

3094 W 258
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°538.
- Pont sur l'Echatel à Lens-Lestang. - Élargissement.
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
10
Déviation de Dieulefit, pont sur le Jabron. - Ouvrage d'art sur le Jabron et aménagement d'un carrefour giratoire.

Date

1995

Cote

3094 W 214
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°538.
- Déviation de Dieulefit, pont sur le Jabron. - Ouvrage...
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
11
Essais, épreuves, compte rendu de réunions de chantier.

Date

1971-1972

Cote

3094 W 228
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°538.
- Pont sur l'Eygues à Nyons.
- Essais, épreuves, compte rendu de réunions de chantier.
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
12
Dossier d'instruction mixte, étude du débouché de l'ouvrage, sondages laboratoire départemental de Valence, étude de sols et fondations, épreuve de l'ouvrage, correspondance, plans et documents techniques, plans d'exécution.

Date

1985-1988

Cote

3094 W 253
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°538.
- Pont sur la Véore à Chabeuil. - Construction.
- Dossier d'instruction mixte, étude du débouché de l'ouvrage,...
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
13
Dossier d'exécution.

Date

1988-1989

Cote

3094 W 252
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°538.
- Pont sur la Véore à Chabeuil. - Construction.
- Dossier d'exécution.
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
14
Signalisation.

Date

1967-1974

Cote

3094 W 230
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°538.
- Pont sur l'Eygues à Nyons.
- Signalisation.
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
15
Réfection du mur et du parapet amont : marché, visite SOGETRAM du 11-02-1974 (hommes grenouilles); Réfection d'un mur de tympan et consolidation des fondations : visites, correspondance, rapports, décisions.

Date

1938-1977

Cote

3094 W 221
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°538.
- Pont sur l'Eygues à Nyons.
- Réfection du mur et du parapet amont : marché, visite...
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
16
Études hydrauliques, travaux topographiques, reconnaissance des appuis, dossier d'exécution.

Date

1983-1987

Cote

3094 W 243
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°538.
- Pont sur la Savasse à Peyrins. - Reconstruction.
- Études hydrauliques, travaux topographiques, reconnaissance...
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
17
Marché, procès-verbal de visite.

Date

1969-1979

Cote

3094 W 231
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°538.
- Pont sur l'Eygues à Nyons.
- Marché, procès-verbal de visite.
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
18
Avant-projet détaillé, enquête d'utilité publique, enquête parcellaire.

Date

1968-1971

Cote

3094 W 223
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°538.
- Pont sur l'Eygues à Nyons.
- Construction du pont.
- Avant-projet détaillé, enquête d'utilité publique,...
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
19
Pont sur la Limone. - Fourniture et montage d'une buse métallique" Arval".

Date

1987

Cote

3094 W 260
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°538.
- Pont sur la Limone. - Fourniture et montage d'une buse...
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.
20
Dossier de consultation des entreprises, marché, dossier loi sur l'eau.

Date

2000

Cote

3094 W 234
- Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...
- Route départementale n°538.
- Pont sur l'Herbasse à Margès. - Renforcement des fondations.
- Dossier de consultation des entreprises, marché, dossier...
Producteur :

Service versant : direction des routes.
Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

Résultats de la recherche

Dossier de chantier, plans approuvés, plans assurance qualité, dossier de chantier, correspondance, comptes rendus de réunions, comptes rendus journaliers.

Date

Cote

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

Producteur :

Correspondance, compte rendu d'activité et de réunions, contrôles de la charpente métallique, rapport d'inspection détaillée.

Date

Cote

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

Producteur :

Aménagement entre Chabeuil et Montvendre. - Dossiers de particuliers.

Date

Cote

Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

Producteur :

Aménagement entre Montélier et Chabeuil. - Dossier de particulier.

Date

Cote

Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

Producteur :

Procès-verbal de visite, plans du pont, marché.

Date

Cote

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

Producteur :

Procès-verbal d'inspection détaillée, procès-verbal de visite annuelle, procès-verbal d'inspection quinquennale détaillée, dossier d'inscription, offres des entreprises, appel d'offres restreint, dossier de consultation des entreprises, marché n°8500128.

Date

Cote

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

Producteur :

Marchés : propositions des entreprises, appel d'offres restreint sur offres de prix, dossier de consultation des entreprises.

Date

Cote

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

Producteur :

Déviation de Chabeuil. - Dossiers de particuliers.

Date

Cote

Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

Producteur :

Pont sur l'Echatel à Lens-Lestang. - Élargissement.

Date

Cote

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

Producteur :

Déviation de Dieulefit, pont sur le Jabron. - Ouvrage d'art sur le Jabron et aménagement d'un carrefour giratoire.

Date

Cote

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

Producteur :

Essais, épreuves, compte rendu de réunions de chantier.

Date

Cote

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

Producteur :

Dossier d'instruction mixte, étude du débouché de l'ouvrage, sondages laboratoire départemental de Valence, étude de sols et fondations, épreuve de l'ouvrage, correspondance, plans et documents techniques, plans d'exécution.

Date

Cote

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

Producteur :

Dossier d'exécution.

Date

Cote

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

Producteur :

Signalisation.

Date

Cote

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

Producteur :

Réfection du mur et du parapet amont : marché, visite SOGETRAM du 11-02-1974 (hommes grenouilles); Réfection d'un mur de tympan et consolidation des fondations : visites, correspondance, rapports, décisions.

Date

Cote

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

Producteur :

Études hydrauliques, travaux topographiques, reconnaissance des appuis, dossier d'exécution.

Date

Cote

Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...