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  • 1

    Dossier de chantier, plans approuvés, plans assurance qualité, dossier de chantier, correspondance, comptes rendus de réunions, comptes rendus journaliers.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3094 W 236

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Contournement Ouest de Crest, pont sur la Saleine....
    • Dossier de chantier, plans approuvés, plans assurance...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 2

    Correspondance, compte rendu d'activité et de réunions, contrôles de la charpente métallique, rapport d'inspection détaillée.

    Date

    1898

    Cote

    3094 W 220

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Drôme contournement Ouest de Crest. - Construction...
    • Correspondance, compte rendu d'activité et de réunions,...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 3

    Aménagement entre Chabeuil et Montvendre. - Dossiers de particuliers.

    Date

    1999-2005

    Cote

    3115 W 191

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Aménagement entre Chabeuil et Montvendre. - Dossiers...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 4

    Aménagement entre Montélier et Chabeuil. - Dossier de particulier.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3115 W 236

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Aménagement entre Montélier et Chabeuil. - Dossier...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 5

    Procès-verbal de visite, plans du pont, marché.

    Date

    1942-1975

    Cote

    3094 W 239

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Galaure à Hauterives. - Reconstruction...
    • Procès-verbal de visite, plans du pont, marché.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 6

    Procès-verbal d'inspection détaillée, procès-verbal de visite annuelle, procès-verbal d'inspection quinquennale détaillée, dossier d'inscription, offres des entreprises, appel d'offres restreint, dossier de consultation des entreprises, marché n°8500128.

    Date

    1942-1987

    Cote

    3094 W 242

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Savasse à Peyrins. - Reconstruction.
    • Procès-verbal d'inspection détaillée, procès-verbal...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 7

    Marchés : propositions des entreprises, appel d'offres restreint sur offres de prix, dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1987

    Cote

    3094 W 240

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Galaure à Hauterives. - Reconstruction...
    • Marchés : propositions des entreprises, appel d'offres...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 8

    Déviation de Chabeuil. - Dossiers de particuliers.

    Date

    1988-2005

    Cote

    3115 W 192

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Déviation de Chabeuil. - Dossiers de particuliers.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 9

    Pont sur l'Echatel à Lens-Lestang. - Élargissement.

    Date

    1973

    Cote

    3094 W 258

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur l'Echatel à Lens-Lestang. - Élargissement.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 10

    Déviation de Dieulefit, pont sur le Jabron. - Ouvrage d'art sur le Jabron et aménagement d'un carrefour giratoire.

    Date

    1995

    Cote

    3094 W 214

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Déviation de Dieulefit, pont sur le Jabron. - Ouvrage...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 11

    Essais, épreuves, compte rendu de réunions de chantier.

    Date

    1971-1972

    Cote

    3094 W 228

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur l'Eygues à Nyons.
    • Essais, épreuves, compte rendu de réunions de chantier.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 12

    Dossier d'instruction mixte, étude du débouché de l'ouvrage, sondages laboratoire départemental de Valence, étude de sols et fondations, épreuve de l'ouvrage, correspondance, plans et documents techniques, plans d'exécution.

    Date

    1985-1988

    Cote

    3094 W 253

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Véore à Chabeuil. - Construction.
    • Dossier d'instruction mixte, étude du débouché de l'ouvrage,...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 13

    Dossier d'exécution.

    Date

    1988-1989

    Cote

    3094 W 252

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Véore à Chabeuil. - Construction.
    • Dossier d'exécution.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 14

    Signalisation.

    Date

    1967-1974

    Cote

    3094 W 230

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur l'Eygues à Nyons.
    • Signalisation.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 15

    Réfection du mur et du parapet amont : marché, visite SOGETRAM du 11-02-1974 (hommes grenouilles); Réfection d'un mur de tympan et consolidation des fondations : visites, correspondance, rapports, décisions.

    Date

    1938-1977

    Cote

    3094 W 221

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur l'Eygues à Nyons.
    • Réfection du mur et du parapet amont : marché, visite...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 16

    Études hydrauliques, travaux topographiques, reconnaissance des appuis, dossier d'exécution.

    Date

    1983-1987

    Cote

    3094 W 243

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Savasse à Peyrins. - Reconstruction.
    • Études hydrauliques, travaux topographiques, reconnaissance...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 17

    Marché, procès-verbal de visite.

    Date

    1969-1979

    Cote

    3094 W 231

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur l'Eygues à Nyons.
    • Marché, procès-verbal de visite.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 18

    Avant-projet détaillé, enquête d'utilité publique, enquête parcellaire.

    Date

    1968-1971

    Cote

    3094 W 223

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur l'Eygues à Nyons.
    • Construction du pont.
    • Avant-projet détaillé, enquête d'utilité publique,...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 19

    Pont sur la Limone. - Fourniture et montage d'une buse métallique" Arval".

    Date

    1987

    Cote

    3094 W 260

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Limone. - Fourniture et montage d'une buse...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 20

    Dossier de consultation des entreprises, marché, dossier loi sur l'eau.

    Date

    2000

    Cote

    3094 W 234

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur l'Herbasse à Margès. - Renforcement des fondations.
    • Dossier de consultation des entreprises, marché, dossier...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 21

    Dossier d'appel d'offres, dossier de consultation des entreprises, marché, plans.

    Date

    1977-1978

    Cote

    3094 W 254

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Sauve à Venterol. - Construction.
    • Dossier d'appel d'offres, dossier de consultation des...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 22

    Dossier béton, notes de calcul, plans approuvés.

    Date

    1988

    Cote

    3094 W 250

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Véore à Chabeuil. - Construction.
    • Dossier béton, notes de calcul, plans approuvés.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 23

    Aménagement à Peyrins. - Dossier de particulier.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3115 W 200

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Aménagement à Peyrins. - Dossier de particulier.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 24

    Attachements.

    Date

    1970-1973

    Cote

    3094 W 229

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur l'Eygues à Nyons.
    • Attachements.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 25

    Appel d'offres restreint sur offres de prix, dossier d'exécution, étude dossier de consultation des entreprises, correspondance.

    Date

    1989

    Cote

    3094 W 238

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Contournement Ouest de Crest, pont sur la Saleine....
    • Appel d'offres restreint sur offres de prix, dossier...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 26

    RD 538/26. - Aménagement d'un carrefour à Divajeu : dossier de particulier.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3115 W 195

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • RD 538/26. - Aménagement d'un carrefour à Divajeu :...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 27

    Dossier de consultation des entreprises, marché, dossiers administratifs, ordres de service, réception des travaux, dossier de plans.

    Date

    1989

    Cote

    3094 W 235

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Contournement Ouest de Crest, pont sur la Saleine....
    • Dossier de consultation des entreprises, marché, dossiers...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 28

    Plans d'exécution.

    Date

    1970-1972

    Cote

    3094 W 227

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur l'Eygues à Nyons.
    • Plans d'exécution.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 29

    Reprofilage et revêtement à Peyrins. - Dossier de particulier.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3115 W 199

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Reprofilage et revêtement à Peyrins. - Dossier de particulier.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 30

    Appel d'offres restreint sur offres de prix, dossier de consultation des entreprises, marché n°8800071.

    Date

    1988

    Cote

    3094 W 249

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Véore à Chabeuil. - Construction.
    • Appel d'offres restreint sur offres de prix, dossier...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 31

    Dossier de chantier, contrôle bétons, palplanches, épreuves de chargement, dossier de chantier, documents administratifs, plans conformes à l'exécution, notes de calcul.

    Date

    1989-1991

    Cote

    3094 W 237

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Contournement Ouest de Crest, pont sur la Saleine....
    • Dossier de chantier, contrôle bétons, palplanches,...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 32

    RD 538/552. - Aménagement d'un carrefour au Pègue : dossiers de particuliers.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3115 W 196

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • RD 538/552. - Aménagement d'un carrefour au Pègue :...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 33

    Dossier technique, implantation, plan assurance qualité, réclamation de l' entreprise, dossier administratif, correspondance, procès-verbal de visite, recalcul du tablier sous convois EDF.

    Date

    1988-2001

    Cote

    3094 W 251

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Véore à Chabeuil. - Construction.
    • Dossier technique, implantation, plan assurance qualité,...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 34

    Dossier de consultation des entreprises (1ere et 2eme consultation), marché n°9000132, appel d'offres restreint infructueux.

    Date

    1989

    Cote

    3094 W 264

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Voie communale n°9 contournement Ouest de Crest. -...
    • Dossier de consultation des entreprises (1ere et 2eme...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 35

    Marché n° 8700194.

    Date

    1987

    Cote

    3094 W 241

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Galaure à Hauterives. - Reconstruction...
    • Marché n° 8700194.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 36

    Route départementale n°538. - Contournement ouest de Crest.

    Date

    1989-1995

    Cote

    3162 W 3

    • Contexte : 3162 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales.
    • Route départementale n°538. - Contournement ouest de...

    Producteur :

    Service producteur : Direction départementale de l’Équipement
    Service versant : Conseil général, direction des Déplacements

  • 37

    Dossier de consultation des entreprises, photos.

    Date

    1989

    Cote

    3094 W 218

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Drôme contournement Ouest de Crest. - Construction...
    • Dossier de consultation des entreprises, photos.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 38

    Pont sur la Paillette. - Élargissement.

    Date

    1975-1978

    Cote

    3094 W 262

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Paillette. - Élargissement.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 39

    Rapport d'intervention, correspondance, compte rendu de chantier.

    Date

    1988-2001

    Cote

    3094 W 233

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur l'Herbasse à Margès. - Renforcement des fondations.
    • Rapport d'intervention, correspondance, compte rendu...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 40

    Dossier de consultation des entreprises, marché n°96037.

    Date

    1996

    Cote

    3094 W 256

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont de Font Bouillant. - Élargissement.
    • Dossier de consultation des entreprises, marché n°96037.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 41

    Pont sur le Merdaret à Chabeuil. - Réfection.

    Date

    1995

    Cote

    3094 W 261

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur le Merdaret à Chabeuil. - Réfection.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 42

    Enquête d'utilité publique, acquisitions de terrains.

    Date

    1974-1982

    Cote

    3094 W 245

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur le Lentiol à Lens-Lestang. - Construction.
    • Enquête d'utilité publique, acquisitions de terrains.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 43

    Plans Génie civil (liaison RD 538 RD 104 contournement Sud).

    Date

    1992

    Cote

    3094 W 217

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Drôme contournement Ouest de Crest. - Construction...
    • Plans Génie civil (liaison RD 538 RD 104 contournement...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 44

    Procès verbal de visite de l'ouvrage, dossier d'appel d'offres, dossier de consultation des entreprises, marché.

    Date

    1978

    Cote

    3094 W 244

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur le Lentiol à Lens-Lestang. - Construction.
    • Procès verbal de visite de l'ouvrage, dossier d'appel...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 45

    Aménagement à Montmeyran. - Dossier de particulier.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3115 W 201

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Aménagement à Montmeyran. - Dossier de particulier.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 46

    Aménagement d'un carrefour à Bourdeaux au col de Boutière. - Dossiers particuliers.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3115 W 194

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Aménagement d'un carrefour à Bourdeaux au col de Boutière....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 47

    Correspondance, notes de calcul, plans d'exécution.

    Date

    1991

    Cote

    3094 W 265

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Voie communale n°9 contournement Ouest de Crest. -...
    • Correspondance, notes de calcul, plans d'exécution.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 48

    Marché n°93002

    Date

    1993

    Cote

    3094 W 247

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Bourne et le Guimand entre Alixan et Montélier....
    • Marché n°93002

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 49

    Aménagement entre les PR 19.800 et 111 à Montjoux au lieu dit "Yserre deturc". - Dossier particulier.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3115 W 198

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Aménagement entre les PR 19.800 et 111 à Montjoux au...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 50

    Pont sur la Barberolle à Alixan. - Reconstruction.

    Date

    1989

    Cote

    3094 W 248

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Barberolle à Alixan. - Reconstruction.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 51

    Marché n°96037, plans et note de calcul.

    Date

    1996

    Cote

    3094 W 257

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont de Font Bouillant. - Élargissement.
    • Marché n°96037, plans et note de calcul.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 52

    Dossier d'appel à la concurrence.

    Date

    1970

    Cote

    3094 W 225

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur l'Eygues à Nyons.
    • Dossier d'appel à la concurrence.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 53

    Notes de calcul.

    Date

    1992

    Cote

    3094 W 215-216

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Drôme contournement Ouest de Crest. - Construction...
    • Notes de calcul.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 54

    Aménagement du PR 32+638 au PR 34+925 sur la commune de Mours-Saint-Eusèbe. - Dossiers de particuliers, commissions permanentes.

    Date

    2001-2005

    Cote

    3115 W 190

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Aménagement du PR 32+638 au PR 34+925 sur la commune...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 55

    Élargissement à Montchenu. - Dossier de particulier.

    Date

    1999-2002

    Cote

    3115 W 197

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • Élargissement à Montchenu. - Dossier de particulier.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 56

    RD 538/121. - Aménagement d'un giratoire au sud de Margès : dossiers de particuliers.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3115 W 193

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°538.
    • RD 538/121. - Aménagement d'un giratoire au sud de...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 57

    Acquisitions de terrains.

    Date

    1969-1976

    Cote

    3094 W 224

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur l'Eygues à Nyons.
    • Acquisitions de terrains.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 58

    Étude de débouché de l'ouvrage, étude de sols et fondations, vérifications, note de calculs, plans, correspondance.

    Date

    1977-1978

    Cote

    3094 W 255

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Sauve à Venterol. - Construction.
    • Étude de débouché de l'ouvrage, étude de sols et fondations,...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 59

    Pont sur le Roubion à Bourdeaux. - Élargissement.

    Date

    1954-1996

    Cote

    3094 W 259

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur le Roubion à Bourdeaux. - Élargissement.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 60

    Marché n°900016, appel d'offres restreint (construction d'un pont sur la Drôme et sur la voie ferré) ; travaux préparatoires voies d'accès au pont sur la Drôme : emprunt de matériaux pour remblais, marché n°9000043.

    Date

    1989-1990

    Cote

    3094 W 219

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Drôme contournement Ouest de Crest. - Construction...
    • Marché n°900016, appel d'offres restreint (construction...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 61

    Pont sur l'Oeillon à Hauterives. - Élargissement de l'ouvrage.

    Date

    1978

    Cote

    3094 W 263

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur l'Oeillon à Hauterives. - Élargissement de...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 62

    Appel d'offres restreint sur offres de prix, dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1992-1993

    Cote

    3094 W 246

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur la Bourne et le Guimand entre Alixan et Montélier....
    • Appel d'offres restreint sur offres de prix, dossier...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 63

    Projet définitif, installation de chantier, note de calculs, plans.

    Date

    1970-1971

    Cote

    3094 W 232

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur l'Eygues à Nyons.
    • Construction du pont.
    • Projet définitif, installation de chantier, note de...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 64

    Dossier d'appel d'offres.

    Date

    1970-1973

    Cote

    3094 W 226

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur l'Eygues à Nyons.
    • Dossier d'appel d'offres.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 65

    Correspondance, rapports, décisions, avant-projet sommaire.

    Date

    1948-1971

    Cote

    3094 W 222

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°538.
    • Pont sur l'Eygues à Nyons.
    • Construction du pont.
    • Correspondance, rapports, décisions, avant-projet sommaire.

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.