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Résultats de la recherche

  • 1

    Pont sur l'Ouvèze. - Dossier d'exécution.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2955 W 16

    • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°4 et 5, déviation de Mollans.
    • Pont sur l'Ouvèze. - Dossier d'exécution.

    Producteur :


    Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).

  • 2

    Dossiers particuliers H-V (classement par ordre alphabétique).

    Date

    1998-2000

    Cote

    3115 W 5

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
    • Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
    • Dossiers particuliers H-V (classement par ordre alphabétique).

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 3

    État parcellaire, fiches renseignements, dossiers non réglés.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3115 W 3

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
    • Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
    • État parcellaire, fiches renseignements, dossiers non...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 4

    Marché.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2955 W 17

    • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°4 et 5, déviation de Mollans.
    • Marché.

    Producteur :


    Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).

  • 5

    Dossiers particuliers A-G (classement par ordre alphabétique).

    Date

    1998-2002

    Cote

    3115 W 4

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
    • Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
    • Dossiers particuliers A-G (classement par ordre alphabétique).

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 6

    Quartier sud-est du carrefour. - Cession d'un délaissé.

    Date

    2001-2005

    Cote

    3115 W 7

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
    • Quartier sud-est du carrefour. - Cession d'un délaissé.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 7

    Dossier expropriation.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3115 W 6

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
    • Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
    • Dossier expropriation.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 8

    Route départementale n° 64 et n° 4. - Pont sur l' Eygues à Curnier PR 0 + 050 et RD 4 à Mirabel-aux-Baronnies PR 24+120, réfection de la protection anticorrosion et de l'étanchéité .

    Date

    1982-2002

    Cote

    2955 W 82

    • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n° 64 et n° 4. - Pont sur l' Eygues...

    Producteur :


    Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).

  • 9

    Enquêtes d'utilité publique et parcellaire, expropriation.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3115 W 2

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
    • Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
    • Enquêtes d'utilité publique et parcellaire, expropriation.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 10

    Élargissement du pont sur l'Ayguemorse.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3115 W 8

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
    • Élargissement du pont sur l'Ayguemorse.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 11

    Études.

    Date

    1983-1985

    Cote

    2955 W 18

    • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Route départementale n°4 et 5, déviation de Mollans.
    • Études.

    Producteur :


    Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).