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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pont sur l'Ouvèze. - Dossier d'exécution.
Cote
2955 W 16
 Date
1985-1986
 Lieu
Ouvèze (rivière)
 Type de document -

  • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

  • Route départementale n°4 et 5, déviation de Mollans.
  • Pont sur l'Ouvèze. - Dossier d'exécution.
Résultat n°2

Dossiers particuliers H-V (classement par ordre alphabétique).
Cote
3115 W 5
 Date
1998-2000
 Lieu
Route départementale n°4, Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
  • Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
  • Dossiers particuliers H-V (classement par ordre alphabétique).
Résultat n°3

État parcellaire, fiches renseignements, dossiers non réglés.
Cote
3115 W 3
 Date
1997-2001
 Lieu
Route départementale n°4, Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
  • Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
  • État parcellaire, fiches renseignements, dossiers non...
Résultat n°4

Marché.
Cote
2955 W 17
 Date
1985-1986
 Lieu
Mollans-sur-Ouvèze, Route départementale n°4, Route départementale n°5
 Type de document -

  • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

  • Route départementale n°4 et 5, déviation de Mollans.
  • Marché.
Résultat n°5

Dossiers particuliers A-G (classement par ordre alphabétique).
Cote
3115 W 4
 Date
1998-2002
 Lieu
Route départementale n°4, Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
  • Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
  • Dossiers particuliers A-G (classement par ordre alphabétique).
Résultat n°6

Quartier sud-est du carrefour. - Cession d'un délaissé.
Cote
3115 W 7
 Date
2001-2005
 Lieu
Route départementale n°4, Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
  • Quartier sud-est du carrefour. - Cession d'un délaissé.
Résultat n°7

Dossier expropriation.
Cote
3115 W 6
 Date
1997-2001
 Lieu
Route départementale n°4, Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
  • Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
  • Dossier expropriation.
Résultat n°8

Route départementale n° 64 et n° 4. - Pont sur l' Eygues à Curnier PR 0 + 050 et RD 4 à Mirabel-aux-Baronnies PR 24+120, réfection de la protection anticorrosion et de l'étanchéité .
Cote
2955 W 82
 Date
1982-2002
 Lieu
Eygues (l') (rivière), Curnier, Mirabel-aux-Baronnies, Route départementale n°64, Route départementale n°4
 Type de document -

  • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

  • Route départementale n° 64 et n° 4. - Pont sur l' Eygues...
Résultat n°9

Enquêtes d'utilité publique et parcellaire, expropriation.
Cote
3115 W 2
 Date
1997-2001
 Lieu
Route départementale n°4, Mollans-sur-Ouvèze
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
  • Aménagement entre les PR 26+179 et 28+500.
  • Enquêtes d'utilité publique et parcellaire, expropriation.
Résultat n°10

Élargissement du pont sur l'Ayguemorse.
Cote
3115 W 8
 Date
2002-2003
 Lieu
Mollans-sur-Ouvèze, Route départementale n°4, Ayguemorse (Pont sur l')
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°4. - Commune de Mollans-sur-Ouvèze.
  • Élargissement du pont sur l'Ayguemorse.
Résultat n°11

Études.
Cote
2955 W 18
 Date
1983-1985
 Lieu
Mollans-sur-Ouvèze, Route départementale n°4, Route départementale n°5
 Type de document -

  • Contexte : 2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

  • Route départementale n°4 et 5, déviation de Mollans.
  • Études.