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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pont sur l'Ouvèze. - Dossier d'exécution.

Date

1985-1986

Cote

2955 W 16

Résultat n°2

Dossiers particuliers H-V (classement par ordre alphabétique).

Date

1998-2000

Cote

3115 W 5

Résultat n°3

État parcellaire, fiches renseignements, dossiers non réglés.

Date

1997-2001

Cote

3115 W 3

Résultat n°4

Marché.

Date

1985-1986

Cote

2955 W 17

Résultat n°5

Dossiers particuliers A-G (classement par ordre alphabétique).

Date

1998-2002

Cote

3115 W 4

Résultat n°6

Quartier sud-est du carrefour. - Cession d'un délaissé.

Date

2001-2005

Cote

3115 W 7

Résultat n°7

Dossier expropriation.

Date

1997-2001

Cote

3115 W 6

Résultat n°8

Route départementale n° 64 et n° 4. - Pont sur l' Eygues à Curnier PR 0 + 050 et RD 4 à Mirabel-aux-Baronnies PR 24+120, réfection de la protection anticorrosion et de l'étanchéité .

Date

1982-2002

Cote

2955 W 82

Résultat n°9

Enquêtes d'utilité publique et parcellaire, expropriation.

Date

1997-2001

Cote

3115 W 2

Résultat n°10

Élargissement du pont sur l'Ayguemorse.

Date

2002-2003

Cote

3115 W 8

Résultat n°11

Études.

Date

1983-1985

Cote

2955 W 18