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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Route départementale n°309. - Déclassement et cession à Chantemerle-les-Blés.
Cote
3115 W 159
 Date
1999-2005
 Lieu
Route départementale n°309, Chantemerles-les-Blés
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°309. - Déclassement et cession...