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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Route départementale n°218, création du chemin dit "du Bélvédére" sur la commune de Saint-Restitut. - Commissions départementales, enquête parcellaire, promesse de vente, correspondance SEDRO, enquête d'utilité publique, arrêté de cessibilité, notifications, approbation du tracé définitif. Renouvellement DUP, correspondance. Dossiers de particuliers.
Cote
3115 W 148
 Date
1968-2005
 Lieu
Route départementale n°218, Saint-Restitut
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°218, création du chemin dit...