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Résultats de la recherche

  • 1

    Dossier d'utilité publique, parc, notifications, fiches de renseignements, domaines, dossier de classement et déclassement.

    Date

    1999-2005

    Cote

    3115 W 39

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°67.
    • Aménagement d'un carrefour giratoire avec la RD n°877...
    • Dossier d'utilité publique, parc, notifications, fiches...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 2

    Dossiers d'acquisition.

    Date

    1999-2005

    Cote

    3115 W 40

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°67.
    • Aménagement d'un carrefour giratoire avec la RD n°877...
    • Dossiers d'acquisition.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 3

    Aménagement à Saint-Marcel-lès-Valence. - Dossier de particulier.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3115 W 113

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°143.
    • Aménagement à Saint-Marcel-lès-Valence. - Dossier de...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 4

    Dégagement de la visibilité à Montélier. - Dossier de particulier.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3115 W 114

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°143.
    • Dégagement de la visibilité à Montélier. - Dossier...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme