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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossier d'utilité publique, parc, notifications, fiches de renseignements, domaines, dossier de classement et déclassement.
Cote
3115 W 39
 Date
1999-2005
 Lieu
Route départementale n°67
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°67.
  • Aménagement d'un carrefour giratoire avec la RD n°877...
  • Dossier d'utilité publique, parc, notifications, fiches...
2

Dossiers d'acquisition.
Cote
3115 W 40
 Date
1999-2005
 Lieu
Route départementale n°67
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°67.
  • Aménagement d'un carrefour giratoire avec la RD n°877...
  • Dossiers d'acquisition.
3

Aménagement à Saint-Marcel-lès-Valence. - Dossier de particulier.
Cote
3115 W 113
 Date
2000-2002
 Lieu
Saint-Marcel-lès-Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°143.
  • Aménagement à Saint-Marcel-lès-Valence. - Dossier de...
4

Dégagement de la visibilité à Montélier. - Dossier de particulier.
Cote
3115 W 114
 Date
2001-2002
 Lieu
Montélier
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°143.
  • Dégagement de la visibilité à Montélier. - Dossier...