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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Élargissement à Bouvante. - Dossier d'acquisition.
Cote
3115 W 99-100
 Date
1998-2001
 Lieu
Bouvante
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°131.
  • Élargissement à Bouvante. - Dossier d'acquisition.
2

Rétrocession d'un terrain à Saint-Martin-le-Colonel.
Cote
3115 W 101
 Date
2002-2004
 Lieu
Saint-Martin-le-Colonel
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°131.
  • Rétrocession d'un terrain à Saint-Martin-le-Colonel.
3

Régularisation à Saint-Martin-le-Colonel : dossier de particulier.
Cote
3115 W 99
 Date
1971-2004
 Lieu
Saint-Martin-le-Colonel
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°131.
  • Régularisation à Saint-Martin-le-Colonel : dossier...