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Résultats de la recherche

  • 1

    Élargissement à Bouvante. - Dossier d'acquisition.

    Date

    1998-2001

    Cote

    3115 W 99-100

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°131.
    • Élargissement à Bouvante. - Dossier d'acquisition.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 2

    Rétrocession d'un terrain à Saint-Martin-le-Colonel.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3115 W 101

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°131.
    • Rétrocession d'un terrain à Saint-Martin-le-Colonel.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 3

    Régularisation à Saint-Martin-le-Colonel : dossier de particulier.

    Date

    1971-2004

    Cote

    3115 W 99

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°131.
    • Régularisation à Saint-Martin-le-Colonel : dossier...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme