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Résultats de la recherche

  • 1

    RD 101A, commune de Tain. - Régularisation avec la Sedro (parcelle 996).

    Date

    2002-2003

    Cote

    3115 W 75

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n° 101.
    • RD 101A, commune de Tain. - Régularisation avec la...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 2

    Enquête d'utilité publique et parcellaire, notifications, domaines, rapports, dossier d'utilité publique, fiches de renseignements.

    Date

    1995-1997

    Cote

    3115 W 71

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n° 101.
    • Élargissement entre Alixan et Bésayes.
    • Enquête d'utilité publique et parcellaire, notifications,...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 3

    RD 101/VC n°1, aménagement commune de Beaumont-Monteux. - Acquisition par la commune et subvention département.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3115 W 74

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n° 101.
    • RD 101/VC n°1, aménagement commune de Beaumont-Monteux....

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 4

    Dossiers de particuliers réglés et non réglés.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3115 W 72

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n° 101.
    • Élargissement entre Alixan et Bésayes.
    • Dossiers de particuliers réglés et non réglés.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 5

    Dossiers de particuliers réglés.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3115 W 73

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n° 101.
    • Élargissement entre Alixan et Bésayes.
    • Dossiers de particuliers réglés.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  • 6

    Route départementale n°101. - Pont sur le canal de la Bourne à Alixan, réfection et élargissement.

    Date

    1966

    Cote

    3094 W 9

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°101. - Pont sur le canal de...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.