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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

RD 101A, commune de Tain. - Régularisation avec la Sedro (parcelle 996).
Cote
3115 W 75
 Date
2002-2003
 Lieu
Tain-l'Hermitage, Route départementale n°101 A
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n° 101.
  • RD 101A, commune de Tain. - Régularisation avec la...
2

Enquête d'utilité publique et parcellaire, notifications, domaines, rapports, dossier d'utilité publique, fiches de renseignements.
Cote
3115 W 71
 Date
1995-1997
 Lieu
Route départementale n°101
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n° 101.
  • Élargissement entre Alixan et Bésayes.
  • Enquête d'utilité publique et parcellaire, notifications,...
3

RD 101/VC n°1, aménagement commune de Beaumont-Monteux. - Acquisition par la commune et subvention département.
Cote
3115 W 74
 Date
2003-2005
 Lieu
Beaumont-Monteux, Route départementale n°101
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n° 101.
  • RD 101/VC n°1, aménagement commune de Beaumont-Monteux....
4

Dossiers de particuliers réglés et non réglés.
Cote
3115 W 72
 Date
2000-2005
 Lieu
Route départementale n°101
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n° 101.
  • Élargissement entre Alixan et Bésayes.
  • Dossiers de particuliers réglés et non réglés.
5

Dossiers de particuliers réglés.
Cote
3115 W 73
 Date
2000-2005
 Lieu
Route départementale n°101
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n° 101.
  • Élargissement entre Alixan et Bésayes.
  • Dossiers de particuliers réglés.
6

Route départementale n°101. - Pont sur le canal de la Bourne à Alixan, réfection et élargissement.
Cote
3094 W 9
 Date
1966
 Lieu
Alixan, Canal de la Bourne, Route départementale n°101
 Type de document -

  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°101. - Pont sur le canal de...