Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6
Nom de l'inventaire
  • 5
  • 1
Période
  • 4
  • 4
Lieux
  • 6
  • 4
  • 3
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

6 résultats
L'affichage en frise chronologique ne prend pas en compte les notices sans date.
Ce mode d'affichage des résultats limite à quatre le nombre de notices par date. Au-delà de quatre, veuillez utiliser les flèches encadrant la notice.

Aucun résultat ne correspond à votre requête

Timeline JS

Route départementale n°101. - Pont sur le canal de la Bourne à Alixan, réfection et élargissement.

Enquête d'utilité publique et parcellaire, notifications, domaines, rapports, dossier d'utilité publique, fiches de renseignements.

Dossiers de particuliers réglés et non réglés.

Dossiers de particuliers réglés.

RD 101A, commune de Tain. - Régularisation avec la Sedro (parcelle 996).

RD 101/VC n°1, aménagement commune de Beaumont-Monteux. - Acquisition par la commune et subvention département.

1870
1880
1890
1900
1910
1920
1930
1940
1950
1960
1970
1980
1990
2000
2010
2020
2030
2040
2050
2060
2070
2080
2090
1956
1957
1958
1959
1961
1962
1963
1964
1965
1966
1967
1968
1969
1971
1972
1973
1974
1975
1976
1977
1978
1979
1981
1982
1983
1984
1985
1986
1987
1988
1989
1991
1992
1993
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2011

1 janvier 1966

Route départementale n°101. - Pont sur le canal de la Bourne à Alixan, réfection et élargissement.

1 janvier 1995

Enquête d'utilité publique et parcellaire, notifications, domaines, rapports, dossier d'utilité publique, fiches de renseignements.

1 janvier 2000

Dossiers de particuliers réglés et non réglés.

1 janvier 2000

Dossiers de particuliers réglés.

1 janvier 2002

RD 101A, commune de Tain. - Régularisation avec la Sedro (parcelle 996).

1 janvier 2003

RD 101/VC n°1, aménagement commune de Beaumont-Monteux. - Acquisition par la commune et subvention département.

 
Enquête d'utilité publique et parcellaire, notifications, domaines, rapports, dossier d'utilité publique, fiches de renseignements.
1 janvier 1995