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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Additif aux dossiers d'étude d'impact et de mise en compatibilité du PLU.

    Date

    2010

    Cote

    4175 W 19

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Liaison RN 7 / RD 6 - centre hospitalier de Montélimar,...
    • Additif aux dossiers d'étude d'impact et de mise en...

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  2. Résultat n°2

    Lot 2, chaussée.

    Date

    2001-2002

    Cote

    4022 W 6

    • Contexte : 4022 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Suivi des études et travaux pour les années 1990 à...
    • Route départementale 6.
    • PR3+000 au PR3+650 à Montélimar. - Élargissement de...
    • Lot 2, chaussée.
  3. Résultat n°3

    Dossier d'enquête parcellaire.

    Date

    2010

    Cote

    4175 W 16

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Liaison RN 7 / RD 6 - centre hospitalier de Montélimar,...
    • Dossier d'enquête parcellaire.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  4. Résultat n°4

    Mise en compatibilité du PLU de Montélimar.

    Date

    2010

    Cote

    4175 W 18

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Liaison RN 7 / RD 6 - centre hospitalier de Montélimar,...
    • Mise en compatibilité du PLU de Montélimar.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  5. Résultat n°5

    Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique.

    Date

    2010

    Cote

    4175 W 17

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Liaison RN 7 / RD 6 - centre hospitalier de Montélimar,...
    • Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité...

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence

  6. Résultat n°6

    Lot 1, terrassement.

    Date

    2001-2002

    Cote

    4022 W 5

    • Contexte : 4022 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Suivi des études et travaux pour les années 1990 à...
    • Route départementale 6.
    • PR3+000 au PR3+650 à Montélimar. - Élargissement de...
    • Lot 1, terrassement.
  7. Résultat n°7

    Dossier d'autorisation au titre du code de l'environnement.

    Date

    2010

    Cote

    4175 W 15

    • Contexte : 4175 W - Direction interdépartementale des Routes Centre-Est...

    • Liaison RN 7 / RD 6 - centre hospitalier de Montélimar,...
    • Dossier d'autorisation au titre du code de l'environnement.

    Producteur :

    Direction interdépartementale des Routes Centre-Est / Service régional d'exploitation de Lyon / District de Valence