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  1. Résultat n°1

    1989-2014

    Date

    1989-2014

    Cote

    4 E 9246

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Roussas
    • Naissances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1989-2014
  2. Résultat n°2

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  3. Résultat n°3

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  4. Résultat n°4
    E. 1960.

    1 media

    E. 1960.

    Date

    1960

    Cote

    2058 W 8091, 2058 W 846 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Roussas
    • Section E
    • E. 1960.
  5. Résultat n°5

    SCI LES CONDAMINES

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 341

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Roussas.
    • SCI LES CONDAMINES
  6. Résultat n°6

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  7. Résultat n°7

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Roussas
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  8. Résultat n°8

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  9. Résultat n°9

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11
    C1. 1960.

    1 media

    C1. 1960.

    Date

    1960

    Cote

    2058 W 8088, 2058 W 846 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Roussas
    • Section C
    • C1. 1960.
  12. Résultat n°12

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Canton de Grignan.- Communes de Chamaret (1806-1835), Chantemerle-lès-Grignan (1833-1835), Colonzelle (1833-1835), Grignan (1833-1834), Montbrison (an XIII-1835), Pègue (Le) (an XIII-1835), Réauville (1806-1835), Roussas (1807-1836).

    Date

    an XIII-1836

    Cote

    3 P 2877

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Grignan.- Communes de Chamaret (1806-1835),...
  19. Résultat n°19

    Volume 1 : cases 1-95 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 2039

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Roussas.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1959.
    • Volume 1 : cases 1-95 (30 novembre 1910).
  20. Résultat n°20

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme